Forum et responsabilité personnelle

[la_novice]

Bonjour,

j'envisage de faire un site sur lequel j'aimerais mettre en place un forum.
Ce qui me fait peur c'est les éventuels abus et les dérapages dans les discussions.
Alors j'ai un peu peur quant a ma responsabilité, si toutefois j'en ai une...

Le fait de stipuler que ce qui est posté n'engage que la responsabilité des auteurs est il suffisant?

Dois-je suivre en permanence tous les messages et les supprimer si ils ne respectent pas certains principes de base (pas de pub mensongere, respect des bonnes moeurs,..)?

Et vous, comment vous faites, et avez vous déja rencontré des problemes de ce type?

Merci d'avance

 

[Toutou-Fr]

Bonjour,

je présume qu'à partir du moment ou tu as un moyen d'identifier clairement les auteurs de posts (ce qui est le cas avec une grande partie des scripts de forums qui permettent de stocker l'IP et l'heure d'envoi des messages), et que tu modère efficacement ce forum, ce n'est pas un gros risque.

Après, suivant le thème de ton site tu as plus ou moins de chances d'avoir des dérapages c'est certain. Cela dit, si tu prouves ta bonne foi, je doute sincerement que tu puisses être incriminée .

Il faut savoir que de gros sites d'annonces notamment diffusent des annonces sans les valider à l'avance. Il s'agit de pages vues par des millions de personnes chaque mois. Et apparemment ils ne semblent pas inquiétés..ce que je trouve assez grave. Il s'agit pourtant pour certains de sites internationaux lancés par de grands groupes.. outre le fait que cela redevienne vite le Bazar :lol: sur ces sites, ils peuvent facilement être utilisés pour passer des annonces totalement illégales..on pourrait par exemple voir des gens vendre des reins sur ces sites ( :wink: ) ...

Tout ca pour dire que si tu prouves ta bonne foi, a partir du moment ou tu n'as pas une société de service centrée sur les forums, et que ton forum n'est pas volontairement axé sur des themes illicites, tu peux avoir l'esprit tranquille. (maintenant..c'est sur que si le theme de ton forum est le P2P ne t'étonne pas si tu rencontres des problèmes... )

 

[la_novice]

Ce que tu as mis tout en bas de ton site, c'est pour "calmer" les personnes qui postent, ou c'est plus fort que ca, ca exclue ta responsablité?

Merci de m'avoir repondu en tout cas
:wink:

 

[Toutou-Fr]

Disons que ca permet de prévenir les utilisateurs que s'ils enfreignent la loi, ils risquent des poursuites. Nous validons toutes les annonces avant de les diffuser, il n'y a donc pas d'annonces hors sujet, ou avec des propos incorrects.

Mais nous n'avons aucun moyen de nous assurer que telle ou telle photo publiée dans une annonce est bien la propriété de l'annonceur par exemple, ou qu'un annonceur ne diffuse pas une annonce sous l'identité de quelqu'un d'autre.

Dans ce cas, nous ne sommes évidemment pas responsables.

 

[Zecat]

Je crois que quelles que soient les mentiosn que l'admin d'un forum mette, il est in fine responsable des propos tenus sur son forum dès lors qu'il n'aura pas supprimé des propos illicites ou répréhensibles et ce a bref délais dès lors qu'il aura été informé de la présence de ces propos surle forum ...

Pourquoi crois tu que tous les gros fourm se dotent d'une armée de modos ? --> parce que le "bref délais" est intenable pour un homme seul ...

 

[la_novice]

"Bref delais" : c'est là la question importante
1 heure, 1 jour, 1 semaine,...???
Pour les gros forums, je pensais que le role des moderateurs était plutot de garantir la QUALITE des sujets abordés et leur rapport avec les discussions(ce qui rend les forums plus intéressants pour ce qui les utilisent), plus que pour vérifier les abus qui ne sont pas vraiment de leur responsabilité directe.

 

[Toutou-Fr]

Zecat, je ne suis pas entièrement d'accord avec toi..enfin dans la théorie, oui.

mais après, il faut tout de même faire la distinction entre le forum que tonton dupont fait pour parler avec les membres de sa famille, et le forum d'un site conséquent . Evidemment sur un site comme WRI on ne peut pas se permettre une mauvaise réactivité, mais sur un petit site..je pense que modérer une fois par jour est suffisant pour montrer sa bonne foi.

D'ailleurs comme je l'ai dis (mais ca, je doute que ce soit légal) il existe de GROS sites d'annonces qui ne modèrent absolument rien, je peux t'envoyer l'adresse par MP si tu en veux la preuve . j'y ai d'ailleurs fait une légère allusion en italique dans mon post précédent ;-) . (mais qui eux, biensur, risquent gros, mais ne semblent pas inquiétés pour le moment)

 

[Zecat]

Zecat, je ne suis pas entièrement d'accord avec toi..enfin dans la théorie, oui.

mais après, il faut tout de même faire la distinction entre le forum que tonton dupont fait pour parler avec les membres de sa famille, et le forum d'un site conséquent . Evidemment sur un site comme WRI on ne peut pas se permettre une mauvaise réactivité, mais sur un petit site..je pense que modérer une fois par jour est suffisant pour montrer sa bonne foi.

La notion de taille n'a aucune influence en terme de droit. la notion de "bref délais" restant de toute façon à l'appreciation des juges ...

D'ailleurs comme je l'ai dis (mais ca, je doute que ce soit légal) il existe de GROS sites d'annonces qui ne modèrent absolument rien, je peux t'envoyer l'adresse par MP si tu en veux la preuve . j'y ai d'ailleurs fait une légère allusion en italique dans mon post précédent ;-) . (mais qui eux, biensur, risquent gros, mais ne semblent pas inquiétés pour le moment)

Jusqu'au jour ou ... c'est ainsi partout. pas vu pas pris, pas inquiété pas protégé ... tant que ca marche. :roll:

 

[Zecat]

"Bref delais" : c'est là la question importante
1 heure, 1 jour, 1 semaine,...???
Pour les gros forums, je pensais que le role des moderateurs était plutot de garantir la QUALITE des sujets abordés et leur rapport avec les discussions(ce qui rend les forums plus intéressants pour ce qui les utilisent), plus que pour vérifier les abus qui ne sont pas vraiment de leur responsabilité directe.

les modos ne sont effecivement pas responsables ... par contre l'admin lui peut voir sa responsabilité engagée.

Et le role des modos n'est pas que de veiller à l'aspect qualitatif mais aussi a l'aspect "illicite" (c'est pour cela par exempel queles denonciations sont proscrites sur wri, entre autres choses ...).

 

[Toutou-Fr]

La notion de taille n'a aucune influence en terme de droit. la notion de "bref délais" restant de toute façon à l'appreciation des juges ...

Je m'incline, tu as entièrement raison sur un point de vue juridique. Je suis d'accord avec toi, je m'étais permis d'estimer que l'appréciation des juges serait clémente envers un site perso, mais sans certitude, il vaut mieux s'abstenir d'estimer tout dépend donc de leur décision.