forum privé et contenu diffamatoire

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ajax
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forum privé et contenu diffamatoire

Message le Dim Mai 14, 2006 14:23

Ma question: un forum appelé privé, donc accessible par exemple uniquement pour ceux qui ont posté disons 50 messages, non visible par les invités et les moteurs de recherche. Ce type de forum étant très libre, peut-il être attaqué pour contenu diffamatoire ?


achtungbaby
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Message le Dim Mai 14, 2006 14:27

A partir du moment ou des membres y ont accés, ils peuvent très bien faire des copies d'écran, et porter plainte pour diffamation.


vanvan
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Messages: 135
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Re: forum privé et contenu diffamatoire

Message le Dim Mai 14, 2006 15:43

ajax a écrit:Ma question: un forum appelé privé, donc accessible par exemple uniquement pour ceux qui ont posté disons 50 messages, non visible par les invités et les moteurs de recherche. Ce type de forum étant très libre, peut-il être attaqué pour contenu diffamatoire ?


Absolument, la justice a dailleur dejà spécifiée qu'un forum ne pouvait pas être considèré comme privé puisque n'importe qui peut s'y inscrire sous un nom ou un autre. Donc la fifamation s'applique a tous les forums sans distinction (renseigne toi sur rec.fr.droit.internet)


Audiofeeline
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Messages: 5257
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Message le Dim Mai 14, 2006 19:01

Mais bon, généralement on y invite des personnes de confiance dans les forums privés (du style les modérateurs)...


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