Flux RSS et droit d'auteur

WRInaute accro
Bonsoir,

Je me pose la question suivante : puis-je légalement parser des flux RSS tiers et les reproduire sur mon site ?
Le fait de proposer un flux RSS est-il une reconnaissance implicite du droit à la reproduction ?
Ou bien est-ce limité aux lecteurs de flux ?

Merci,

Michaël
 
WRInaute impliqué
Je ne saurai te donner une réponse juridique absolue... je n'ai pas connaissance de jurisprudenece mais ca nécessiterait d'etre approfondi.

Oui, il me semble qu'une présomption pourrait être plaidée mais le mieux est peut être de commencer par contacter le rédac'chef du flux en question et bien entendu d'indiquer sur ton site la provenance du flux de sorte qu'il n'y ait pas de confusion entre les pages dont tu es l'auteur et les flux d'information autres...
 
WRInaute passionné
Pour moi, à partir du moment où un flux RSS est fourni, il y a autorisation implicite de l'utiliser, après tout ça sert à ça :wink:
Concernant les droit d'auteurs, il est simple d'ajouter des paramètres au flux de la part de l'éditeur afin que son flux ne propose qu'un résumé (ou l'intro) de son article donc ça se rapproche aussi du droit de citation (la source étant clairement identifiable quand on clic sur un lien du flux même si elle n'est pas mentionnée à l'affichage de ce flux).
Il n'y a aucune jurisprudence sur le sujet à ma connaissance mais si il y en avait une pour moi elle irait dans le sens de l'utilisateur du flux du fait de la possibilité de réglage de la part de l'émetteur du flux.
Cela ne peut pas être considéré comme un plagiat ou une copie à proprement parler.
Comme il n'y a rien de tangible à se mettre sous la dent à ce sujet d'un point de vue juridique, tout cela est bien sûr AMHA :wink:
 
WRInaute accro
Donc j'en déduis :

- tronquer les articles
- dans la mesure du possible, solliciter une autorisation

A propos des annuaires qui reprennent les flux, j'imagine qu'il y a dans les "petits caractères" des autorisations de reproduction des flux, non ?

Merci pour vos réponses.
 
WRInaute passionné
Bah si quelqu'un ne veut pas que son flux soit repris il n'en utilise pas et si il souhaite restreindre un ou des sites sur lesquels il ne veut pas voir son flux il peut le faire via htaccess (comme avec des images), non ???
Faut pas chercher plus loin, si il y a un flux c'est pour qu'il soit utilisé :)
Je sais j'insiste...mais ça me parait tellement logique ???
 
WRInaute accro
keroin a dit:
Bah si quelqu'un ne veut pas que son flux soit repris il n'en utilise pas et si il souhaite restreindre un ou des sites sur lesquels il ne veut pas voir son flux il peut le faire via htaccess (comme avec des images), non ???
Faut pas chercher plus loin, si il y a un flux c'est pour qu'il soit utilisé :)

Oui, mais certains ont des flux sans le savoir (je pense aux bloggeurs en particulier). Et puis dire "si tu ne veux pas que je reproduise, exclue moi", c'est oublier qu'on ne sait pas forcement qu'on est copié, qu'on a pas tous accès au .htaccess (ou qu'on ne sait même pas ce que c'est) et c'est surtout mettre devant le fait accompli. Non ?
 
WRInaute impliqué
Ben comme dit Keroin je ne pense pas qu'il existe grand chose donc il faut s'inspirer d'autres regles et faire preuve d'intelligence !
Mais je pense qu'il serait reducteur de dire il y a flux donc il y a autorisation tacite d'etre parser... Après tout un auteur peut simplement souhaiter que son flux soit destiné à des agrégateurs et non voir sa prose disséminée sur d'autres sites. Mais si j'etais dans le cas d'un tel éditeur il est clair que je l'indiquerai expressément !
En attendant si je voulais reprendre un flux, jen informerai au moins le site d'origine (voire solliciterai une autorisation) et rajouterai en dessous du flux une mention de la provenance.
C'est mon HA et il n'engage que moa
 
WRInaute accro
J'ai créé ça pour l'instant :

-http://www.thewindpower.net/148-rss-energetique-info.php

Les sources sont explicitement citées. Il me reste à tronquer (250 caractères ?) et à demander (oui, je sais, j'ai fait à l'envers, mais je voulais teste le truc d'abord).
 
WRInaute impliqué
Je ne vois pas tes sources mais il est tard et je commence à fatiguer lol
Comment tronques tu ??? Ca m'intéresse pour un de mes sites !
 
WRInaute accro
mandala75 a dit:
Je ne vois pas tes sources mais il est tard et je commence à fatiguer lol
Comment tronques tu ??? Ca m'intéresse pour un de mes sites !

Sources :

Code:
Accueil > Flux RSS > Energetique.info

+ les liens.

Pour tronquer : je ne sais pas, c'est au programme de demain ! :lol:
 
WRInaute impliqué
OK tu me tiendras au courant ;)

(je n'avais pas vu la source ; à titre perso, je mettrai dessous un truc du type "Ce flux d'information, relayé par TheWindPower, provient de..." en petits caractères, ou en italiques ou...)
 
WRInaute accro
mandala75 a dit:
OK tu me tiendras au courant ;)

(je n'avais pas vu la source ; à titre perso, je mettrai dessous un truc du type "Ce flux d'information, relayé par TheWindPower, provient de..." en petits caractères, ou en italiques ou...)

En effet, une phrase de ce genre sera ajoutée. Je te tiens au courant pour le reste.
 
WRInaute accro
Bonjour,

Loin de toute supputation, le flux RSS peut-être repris pour diffusion légale sur un autre site si et seulement si c'est marqué.
Exemple : http://www.lemonde.fr/web/rss/0,48-0,1-0,0.html
Ou encore si il est affiché à la demande du propriétaire (echange de liens, annuaire de flux...).
Pour rappel, le RSS a été créé pour l'internaute et non pour le webmaster.
 
WRInaute accro
serval2a a dit:
Bonjour,

Loin de toute supputation, le flux RSS peut-être repris pour diffusion légale sur un autre site si et seulement si c'est marqué.
Exemple : http://www.lemonde.fr/web/rss/0,48-0,1-0,0.html
Ou encore si il est affiché à la demande du propriétaire (echange de liens, annuaire de flux...).
Pour rappel, le RSS a été créé pour l'internaute et non pour le webmaster.

Mes visiteurs sont de internautes, pas de webmasters !
C'est pour eux que je veux mettre ces flux, simplement.
 
WRInaute accro
Ce que je veux dire par là c'est que le flux a été créé pour une syndication directe d'un site et de ses internautes, dans le cas où quelqu'un veut servir d'intermédiaire il doit se conformer aux règles indiquées sur le site ou prendre ses risques.
Je connais un site, par exemple, qui syndique ses brèves qui ne sont que des copié-collés de celles de l'AFP, même sans indications explicites je sais que je ne peux parser ce flux légalement sur mon site (CF procès AFP c/ Google). Le flux dès lors n'est destiné qu'à être employé par l'utilisateur final.
@+
 
WRInaute accro
Je vais donc demander des autorisations au cas par cas, quand il n'y a pas d'autorisation explicite. De toute façon, je n'ai qu'une dizaine de flux, ça ira vite !
 
WRInaute passionné
serval2a a dit:
Pour rappel, le RSS a été créé pour l'internaute et non pour le webmaster.
Faux ;) Le RSS e ete cree pour les webmestres. Evidement, c'etait il y a 10 ans... La signification de l'acronyme indique clairement le but. Donc pour ma part, je considere que tout ce qui est diffuse en RSS (et dispose d'une URI publique) est destine a etre reproduit. Les webmestres qui ne sont pas contents n'ont qu'a utiliser un autre format.

L'utilisation du format RSS suppose l'acceptation du principe de syndication et donc l'autorisation implicite de reproduction.

Sinon, du point de vue strictement legal, tu n'as rien le droit de faire. Meme pas de consulter une page web.
 
WRInaute accro
Serious a dit:
La signification de l'acronyme indique clairement le but.

Rich Site Summary, acronyme originel ?

Sinon s'agissant de syndication il me semble que la définition est plutôt bien apportée par Wikipedia dans un article qui y est consacré (le terme n'existe pas en français) : http://fr.wikipedia.org/wiki/Syndication

Il me semble bien qu'il est question de licence et non de droit a priori. ;)

Pour la France rappelons que le droit de la propriété intellectuelle fixe bien les conditions d'utilisation ou de réutilisation des oeuvres.

@+
 
WRInaute accro
J'ai résolu le problème : je ne vais prendre QUE des sites où l'autorisation est explicite. Comme ça, pas de soucis. Toutefois, cette question méritait bien un débat.
 
WRInaute passionné
serval2a a dit:
Serious a dit:
La signification de l'acronyme indique clairement le but.
Rich Site Summary, acronyme originel ?
Really Simple Syndication (qui n'est pas l'acronyme originel, je me suis plante, mais l'acronyme actuel). Autrement dit, partage des nouvelles entre sites. Personne n'aurait imagine il y a 8 ans que les internautes auraient des logiciels speciaux juste pour lire les actualites. L'idee originale etait/est d'afficher sur les autres sites les dernieres nouvelles de son site.
serval2a a dit:
Il me semble bien qu'il est question de licence et non de droit a priori.
Le format ne contient aucune information concernant l'utilisation possible donc on retombe sur le cas par defaut: reproduction interdite, ce qui va a l'encontre du but de RSS.
 
WRInaute impliqué
Je rejoins cette discution qui m'interesse beaucoup, je dispose moi même d'un site agrégateur de news : http://www.newser.fr, je récupère qu contenu qui devient indexable mais avec dans la foulée tous les liens en dur qui vont avec.

Est-il selon vous risqué de diffuser des flux sans autorisations, si l'on propose de retirer de l'index tout flux qui poserait problème a son webmaster? (Une sorte d'opt-out de l'indexation).

Pour ceux qui le systeme interesse et qui souhaitent que je reprennent leur flux peuvent me les envoyer par MP en attendant le formulaire d'ajout :wink:
 
WRInaute accro
skippyzrnr a dit:
Est-il selon vous risqué de diffuser des flux sans autorisations,
oui
rien que pour le monde, on trouve ceci dans les infos légales
...
Par ailleurs, l'utilisateur s'engage à n'utiliser les informations ou données provenant du site que pour ses besoins propres et pour un usage interne, et à n'en faire directement ou indirectement aucune exploitation commerciale. Il s'interdit en particulier de modifier, de rediffuser ou de reproduire les données ou informations contenues sur le site, et ce, quel que soit le type de format ou support.
...
pour les autres journaux c'est pareil.
Ensuite, au niveau de adsense, d'avoir un bandeau pub juste en dessous de la phrase
Les derniers articles du grand quotidien français.
c'est plus que borderline. Regardes les guidelines de adsense
 
WRInaute impliqué
Leonick pourrais tu m'envoyer l'URL des infos légales, car je ne les trouvent pas sur le site du monde. Mais j'ai trouvé ca :
Les dernières informations publiées sur Le Monde.fr peuvent ainsi venir enrichir automatiquement votre site Internet ou compléter vos sources d'informations déjà agrégées via un logiciel de lecture des flux RSS.
Je ne sais plus trop quoi penser...
 
WRInaute impliqué
J'avais regardé :wink: mais ici seul les contenus du sites sont abordés, les RSS en sont-ils? Etant donné qu'un texte sur la page des flux propose de l'intégrer à son site je trouve ce point extrement flou.
Un item de flux ca n'est pas une page non plus...
Je vais tenter de contacter le webmaster
 
WRInaute accro
Il s'interdit en particulier de modifier, de rediffuser ou de reproduire les données ou informations contenues sur le site, et ce, quel que soit le type de format ou support.
à mon sens, ça inclus tous les formats, existants ou non
 
WRInaute impliqué
Voila donc pour la réponse du journal Le Monde :
Code:
Bonjour,
 
Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse 
du Monde.fr, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre 
du navigateur.
Toutefois, Le Monde.fr  se réserve le droit de demander la suppression 
d'un lien qu'il estime non conforme à sa politique éditoriale.
 
La reproduction d'une citation est toujours autorisée.
La citation est une reproduction d'un extrait de la publication, 
respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de 
la source. Elle est nécessairement courte pour éviter le plagiat.  La 
citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à 
laquelle elle est empruntée.
 
Nous vous autorisons donc d'utiliser les flux du Monde.fr
 
Cordialement.

Les flux RSS et leur entrées seraient donc associés à des citations que l'on peut reproduire...
 
WRInaute discret
Oula les avis sont partagés. Je donne donc mon avis aussi:

Comme beaucoup d'entre vous je pense que si un site propose un flux RSS c'est pour qu'il soit repris sur des autres sites à thématiques identiques/similaires.

C'est bénéfique pour les deux sites: (celui qui propose le flux et celui qui le reprend ), c'est un partenariat gagnant/gagnant en quelque sorte. Pas besoin d'accord du webmaster du site proposant donc pour reprendre un flux RSS. Par contre si le webmaster me demande de supprimer ce flux de mon site pas de problème aussi.

Voila,
 
WRInaute accro
Djclone a dit:
Oula les avis sont partagés. Je donne donc mon avis aussi:

Comme beaucoup d'entre vous je pense que si un site propose un flux RSS c'est pour qu'il soit repris sur des autres sites à thématiques identiques/similaires.
pas obligé et souvent ce n'est même pas le cas, c'est explicitement interdit. le droit d'auteur fonctionne aussi pour ce contenu
 
WRInaute accro
Djclone a dit:
Pas besoin d'accord du webmaster du site proposant donc pour reprendre un flux RSS. Par contre si le webmaster me demande de supprimer ce flux de mon site pas de problème aussi.

Ca ne tient pas la route. Par le fait que tu acceptes le retrait sur demande, tu admets que le propriétaire du flux peut s'opposer à sa diffusion par un tiers. Et en même temps tu écris "pas besoin d'accord". Ce n'est pas cohérent. Ce n'est que du "pas vu, pas pris". Comme ceux qui retirent des images volées quand le proprio vient râler. Ou qui citent enfin les sources quand l'auteur vient crier au loup.
 
WRInaute discret
A quoi sert de faire des flux, si ce n'est de ramener des visiteurs à soi... Si c'est pour les interdire dans ce cas autant ne pas en faire. En proposant ces flux je prend aussi la liberté ( ou risque pour d'autres ) de faire sortir l'internaute de mon site qui a pourtant du contenu ( ca n'engage que moi). De plus ce n'est que des extraits des articles originaux et les sources sont cités. Donc quel intérêt d'interdire la publication de ces flux sur d'autres sites à thématique similaire/identiques): je ne le vois pas. Il n'y a que du bénéfice à le faire. Je ne suis pas d'accord avec le" pas vu pas pris". Si ces webmasters veulent le retrait de leur flux c'est aussi leur choix mais que je ne comprends carrément pas si on s'en réfère au but primaire du RSS.
 
WRInaute accro
Djclone a dit:
A quoi sert de faire des flux, si ce n'est de ramener des visiteurs à soi...
ça sert à fidéliser les visiteurs. En plus, l'utilisation à d'autres fins que personnelles est explicitement interdite sur de nombreux sites. Il suffit de regarder dans les conditions générales du site.
Et sinon, le fait de dire on prend et si ils se plaignent on enlève, regardez l'affaire viacom/google, et comme vous n'êtes pas google...
 
WRInaute discret
Leonick a dit:
Djclone a dit:
A quoi sert de faire des flux, si ce n'est de ramener des visiteurs à soi...
ça sert à fidéliser les visiteurs. En plus, l'utilisation à d'autres fins que personnelles est explicitement interdite sur de nombreux sites. Il suffit de regarder dans les conditions générales du site.
Et sinon, le fait de dire on prend et si ils se plaignent on enlève, regardez l'affaire viacom/google, et comme vous n'êtes pas google...

"Fidéliser les visiteurs" on est bien d'accord mais aussi en ramener d'autres ça on ne m'en fera pas démordre...
 
WRInaute discret
Leonick a dit:
Moi, mes lecteurs de flux sont thunderbird et FeedReader. Il faut arrêter de croire que les lecteurs de flux sont uniquement online 8)
Je sais qu'il n'existe pas que des lecteurs online de flux, mais dans la thématique de mon site qui est quand même bien particulière de nombreuses personnes n'utilise pas de lecteur externe de flux, l'utilisation d'un navigateur étant déja limite pour certains, je pense leur apporter ainsi un service en allant chercher l'information à leur place et en la centralisant. J'essaye de me mettre à la portée de l'utilisateur de base qui n'a pas forcément toutes les connaissances informatique que nous avons.
 
WRInaute accro
willpower a dit:
Donc selon vous est ce que j'aurais le droit d'ajouter des annonces du site www.kijiji.ca a mon site d'annonce, si je mets en ti mini charactere la provenance?

Seule solution propre si rien n'est précisé sur le site : leur demander.
 
WRInaute accro
Pour ma part sur les site dont je ne veut pas qu'on copie mes articles je ne met pas de flux et puis c'est tout!
Le cas d'AFP est différent car il faut les payer et ils ne diffusent pas de RSS public.
 
WRInaute accro
Audiofeeline a dit:
Pour ma part sur les site dont je ne veut pas qu'on copie mes articles je ne met pas de flux et puis c'est tout!
Le cas d'AFP est différent car il faut les payer et ils ne diffusent pas de RSS public.

Et pour les textes et photos que tu ne veux pas qu'on copie, tu ne fais pas de site ? :wink:
 
Nouveau WRInaute
Salut à tous ! :D

Je suis dans la même situation que OTP. Je veux creer un site d'actualités en prenant des flux rss de différents site. :eek:

Le souci n'est pas que je ne vous fait pas confiance mais je me sentirais plus à l'aise si j'avais le soutient d'un site .gouv. ^^ Alors please si quelqu'un a une adresse ... :wink:

Ps : pensez à me donner un avis sur mon site (géré par moi et mon ami) , il est encore sur un hebergement gratuit mais on pense en payer un bientôt. C'est la version bêta des bêtas :!: http://www.canardweb.hebergratuit.com/ :roll:

Merci d'avance.
 
WRInaute impliqué
kikibonbon86 a dit:
Salut à tous ! :D

Je suis dans la même situation que OTP. Je veux creer un site d'actualités en prenant des flux rss de différents site. :eek:

Le souci n'est pas que je ne vous fait pas confiance mais je me sentirais plus à l'aise si j'avais le soutient d'un site .gouv. ^^ Alors please si quelqu'un a une adresse ... :wink:

Ps : pensez à me donner un avis sur mon site (géré par moi et mon ami) , il est encore sur un hebergement gratuit mais on pense en payer un bientôt. C'est la version bêta des bêtas :!: http://www.canardweb.hebergratuit.com/ :roll:

Merci d'avance.
wahou ca dechire !
 
WRInaute accro
kikibonbon86 a dit:
Je suis dans la même situation que OTP. Je veux creer un site d'actualités en prenant des flux rss de différents site. :eek:

Lis les conditions générales des sites en question. La plupart aura écrit qu'ils refusent un usage commercial pour leur RSS.
 
WRInaute accro
finstreet a dit:
kikibonbon86 a dit:
Je suis dans la même situation que OTP. Je veux creer un site d'actualités en prenant des flux rss de différents site. :eek:

Lis les conditions générales des sites en question. La plupart aura écrit qu'ils refusent un usage commercial pour leur RSS.
et si ça n'est pas autorisé explicitement, c'est que c'est interdit :wink:
 
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