Flux RSS et droit d'auteur

[OTP]

Bonsoir,

Je me pose la question suivante : puis-je légalement parser des flux RSS tiers et les reproduire sur mon site ?
Le fait de proposer un flux RSS est-il une reconnaissance implicite du droit à la reproduction ?
Ou bien est-ce limité aux lecteurs de flux ?

Merci,

Michaël

[mandala75]

Je ne saurai te donner une réponse juridique absolue... je n'ai pas connaissance de jurisprudenece mais ca nécessiterait d'etre approfondi.

Oui, il me semble qu'une présomption pourrait être plaidée mais le mieux est peut être de commencer par contacter le rédac'chef du flux en question et bien entendu d'indiquer sur ton site la provenance du flux de sorte qu'il n'y ait pas de confusion entre les pages dont tu es l'auteur et les flux d'information autres...

[Leonick]

Le fait de proposer un flux RSS est-il une reconnaissance implicite du droit à la reproduction ?

pas plus que le fait d'écrire un article dans un journal n'autorise à le reproduire.

[keroin]

Pour moi, à partir du moment où un flux RSS est fourni, il y a autorisation implicite de l'utiliser, après tout ça sert à ça
Concernant les droit d'auteurs, il est simple d'ajouter des paramètres au flux de la part de l'éditeur afin que son flux ne propose qu'un résumé (ou l'intro) de son article donc ça se rapproche aussi du droit de citation (la source étant clairement identifiable quand on clic sur un lien du flux même si elle n'est pas mentionnée à l'affichage de ce flux).
Il n'y a aucune jurisprudence sur le sujet à ma connaissance mais si il y en avait une pour moi elle irait dans le sens de l'utilisateur du flux du fait de la possibilité de réglage de la part de l'émetteur du flux.
Cela ne peut pas être considéré comme un plagiat ou une copie à proprement parler.
Comme il n'y a rien de tangible à se mettre sous la dent à ce sujet d'un point de vue juridique, tout cela est bien sûr AMHA

[OTP]

Donc j'en déduis :

- tronquer les articles
- dans la mesure du possible, solliciter une autorisation

A propos des annuaires qui reprennent les flux, j'imagine qu'il y a dans les "petits caractères" des autorisations de reproduction des flux, non ?

Merci pour vos réponses.

[keroin]

Bah si quelqu'un ne veut pas que son flux soit repris il n'en utilise pas et si il souhaite restreindre un ou des sites sur lesquels il ne veut pas voir son flux il peut le faire via htaccess (comme avec des images), non ???
Faut pas chercher plus loin, si il y a un flux c'est pour qu'il soit utilisé
Je sais j'insiste...mais ça me parait tellement logique ???

[OTP]

Bah si quelqu'un ne veut pas que son flux soit repris il n'en utilise pas et si il souhaite restreindre un ou des sites sur lesquels il ne veut pas voir son flux il peut le faire via htaccess (comme avec des images), non ???
Faut pas chercher plus loin, si il y a un flux c'est pour qu'il soit utilisé

Oui, mais certains ont des flux sans le savoir (je pense aux bloggeurs en particulier). Et puis dire "si tu ne veux pas que je reproduise, exclue moi", c'est oublier qu'on ne sait pas forcement qu'on est copié, qu'on a pas tous accès au .htaccess (ou qu'on ne sait même pas ce que c'est) et c'est surtout mettre devant le fait accompli. Non ?

[mandala75]

Ben comme dit Keroin je ne pense pas qu'il existe grand chose donc il faut s'inspirer d'autres regles et faire preuve d'intelligence !
Mais je pense qu'il serait reducteur de dire il y a flux donc il y a autorisation tacite d'etre parser... Après tout un auteur peut simplement souhaiter que son flux soit destiné à des agrégateurs et non voir sa prose disséminée sur d'autres sites. Mais si j'etais dans le cas d'un tel éditeur il est clair que je l'indiquerai expressément !
En attendant si je voulais reprendre un flux, jen informerai au moins le site d'origine (voire solliciterai une autorisation) et rajouterai en dessous du flux une mention de la provenance.
C'est mon HA et il n'engage que moa

[OTP]

J'ai créé ça pour l'instant :

-http://www.thewindpower.net/148-rss-energetique-info.php

Les sources sont explicitement citées. Il me reste à tronquer (250 caractères ?) et à demander (oui, je sais, j'ai fait à l'envers, mais je voulais teste le truc d'abord).

[mandala75]

Je ne vois pas tes sources mais il est tard et je commence à fatiguer lol
Comment tronques tu ??? Ca m'intéresse pour un de mes sites !

[OTP]

Je ne vois pas tes sources mais il est tard et je commence à fatiguer lol
Comment tronques tu ??? Ca m'intéresse pour un de mes sites !

Sources :

Code: Tout sélectionner

Accueil > Flux RSS > Energetique.info

+ les liens.

Pour tronquer : je ne sais pas, c'est au programme de demain !

[mandala75]

OK tu me tiendras au courant

(je n'avais pas vu la source ; à titre perso, je mettrai dessous un truc du type "Ce flux d'information, relayé par TheWindPower, provient de..." en petits caractères, ou en italiques ou...)

[OTP]

OK tu me tiendras au courant

(je n'avais pas vu la source ; à titre perso, je mettrai dessous un truc du type "Ce flux d'information, relayé par TheWindPower, provient de..." en petits caractères, ou en italiques ou...)

En effet, une phrase de ce genre sera ajoutée. Je te tiens au courant pour le reste.

[serval2a]

Bonjour,

Loin de toute supputation, le flux RSS peut-être repris pour diffusion légale sur un autre site si et seulement si c'est marqué.
Exemple : http://www.lemonde.fr/web/rss/0,48-0,1-0,0.html
Ou encore si il est affiché à la demande du propriétaire (echange de liens, annuaire de flux...).
Pour rappel, le RSS a été créé pour l'internaute et non pour le webmaster.

[OTP]

Bonjour,

Loin de toute supputation, le flux RSS peut-être repris pour diffusion légale sur un autre site si et seulement si c'est marqué.
Exemple : http://www.lemonde.fr/web/rss/0,48-0,1-0,0.html
Ou encore si il est affiché à la demande du propriétaire (echange de liens, annuaire de flux...).
Pour rappel, le RSS a été créé pour l'internaute et non pour le webmaster.

Mes visiteurs sont de internautes, pas de webmasters !
C'est pour eux que je veux mettre ces flux, simplement.