Facturer une photo

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OTP
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Facturer une photo

Message le Lun Juil 23, 2007 21:45

Bonsoir,

J'ai vendu une photo à un éditeur de livres. Il me demande maintenant de lui envoyer la facture. Normal, me direz-vous.
Mais je n'ai jamais fait ça de ma vie. Si quelqu'un à un exemple de facture (par un particulier en plus) pour une vente de photo, je suis preneur.

Merci d'avance,

Michaël

bozoleclown
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Message le Lun Juil 23, 2007 23:32

un particulier peut faire des factures ? enfin je veux dire qui ont une quelconque valeur ?


carrel
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Message le Lun Juil 23, 2007 23:48

De mes conaisances un particulier ne peut pas emettre de facture. La boite peut te rénumérer au titre des droits d'auteurs.

Enfin il y aussi des astuces :)

i-liquid
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Message le Mar Juil 24, 2007 0:50

ca va etre difficile sinon il peut te payer comme si tu avais bossé chez lui non? Ca peut etre une solution car comme particulier je vois pas :s.


OTP
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Message le Mar Juil 24, 2007 5:41

C'est un peu tordu comme situation...
Comment fait un particulier qui vend quelque chose ???


benben1973
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Message le Mar Juil 24, 2007 8:16

Si les particuliers ne peuvent pas " facturer ", ils peuvent néanmoins exercer des activités professionnelles non salariées et percevoir des revenus autres que les traitements et salaires.
Les particuliers peuvent, notamment, participer à l'activité rédactionnelle d'une revue, d'un magazine ou d'un site web moyennant le paiement de ce que l'on appelle communément des " droits d'auteur ", sans toutefois que le versement de cette rémunération d'auteur ne donne lieu à l'établissement de factures.


Source : http://www.virtualegis.com/bulletins/do ... php?ref=57


benben1973
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Message le Mar Juil 24, 2007 8:19

Par contre, j'ai oublié de le mettre plus haut, tu peut faire un contrat de cession de droit qui peut préciser les rémunérations liées à cette cession.


OTP
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Message le Mar Juil 24, 2007 8:27

Merci pour ces infos benben.
Je devrais m'en sortir avec ça.

Michaël


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