Facturer une photo

[OTP]

Bonsoir,

J'ai vendu une photo à un éditeur de livres. Il me demande maintenant de lui envoyer la facture. Normal, me direz-vous.
Mais je n'ai jamais fait ça de ma vie. Si quelqu'un à un exemple de facture (par un particulier en plus) pour une vente de photo, je suis preneur.

Merci d'avance,

Michaël

[bozoleclown]

un particulier peut faire des factures ? enfin je veux dire qui ont une quelconque valeur ?

[carrel]

De mes conaisances un particulier ne peut pas emettre de facture. La boite peut te rénumérer au titre des droits d'auteurs.

Enfin il y aussi des astuces

[i-liquid]

ca va etre difficile sinon il peut te payer comme si tu avais bossé chez lui non? Ca peut etre une solution car comme particulier je vois pas :s.

[OTP]

C'est un peu tordu comme situation...
Comment fait un particulier qui vend quelque chose ???

[benben1973]

Si les particuliers ne peuvent pas " facturer ", ils peuvent néanmoins exercer des activités professionnelles non salariées et percevoir des revenus autres que les traitements et salaires.
Les particuliers peuvent, notamment, participer à l'activité rédactionnelle d'une revue, d'un magazine ou d'un site web moyennant le paiement de ce que l'on appelle communément des " droits d'auteur ", sans toutefois que le versement de cette rémunération d'auteur ne donne lieu à l'établissement de factures.

Source : http://www.virtualegis.com/bulletins/do ... php?ref=57

[benben1973]

Par contre, j'ai oublié de le mettre plus haut, tu peut faire un contrat de cession de droit qui peut préciser les rémunérations liées à cette cession.

[OTP]

Merci pour ces infos benben.
Je devrais m'en sortir avec ça.

Michaël