Droits d'auteur sur un signe inventé.

[Lentreprenaute]

Bonjour,

Pas encore eu le courage de me plonger dans le détail dans le droit d'auteur.

Peux-on faire valoir ses droits sur un signe inventé sur le seul registre du droit d'auteur (avec des elements cqfd permettant de le demontrer), droit sur un texte, sur une image, ....ok ok mais sur un simple signe? peux-ton faire valoir ses droits en contrefacon ou autre? Connaissez-vous des jurisprudences relatives à ce types de cas sur la seule base du droit d'auteur.



Merci,
Florent

[bee_human]

Bonjour,

Pas encore eu le courage de me plonger dans le détail dans le droit d'auteur.

Peux-on faire valoir ses droits sur un signe inventé sur le seul registre du droit d'auteur (avec des elements cqfd permettant de le demontrer), droit sur un texte, sur une image, ....ok ok mais sur un simple signe? peux-ton faire valoir ses droits en contrefacon ou autre? Connaissez-vous des jurisprudences relatives à ce types de cas sur la seule base du droit d'auteur.



Merci,
Florent

Les polices de caractères sont protégées par les droits d'auteur. Un signe peut également être protégé par des droits d'auteurs comme un logo.

[Lentreprenaute]

Oui pour les typos mais la je parle uniquement d'un signe inventée, par exemple pour illustrer ma demande "bravitude" dont la parternité est à S.Royal et n'a a priori pas d'antécédent (faisons comme si). Droits d'auteur opposables, imaginons que je depose cette marque,ou que je lance un service avec ce mot,...et que SR souhaite s'y opposer sur la base de ce fondement juridique. Des sources, juris,...en rapport?


Florent

[Zecat]

Dans le cas de ton exemple, il s'agit plus d'un neologisme que d'un signe ... et par definition tout neologisme est une création (même mal inspirée dans ce cas) et donc a priori protégeable ...

C'ets le cas de nombreuse marque actuelle qui sont en fait des "plus ou moins" neologismes ... exemple avec figidaire (c'est une jeune femme dans le vent frais ok ok )

[JanoLapin]

Oui c'est tout à fait possible. Il y a d'ailleurs un précédent célebre: le smiley. Rapidement, deux articles intéressants à ce sujet:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Smiley
http://www.legalis.net/jurisprudence-decision.php3?id_article=1545

[edit:]si en plus le signe n'est pas encore publié, le mieux est de le protéger à l'aide d'une enveloppe Soleau de l'INPI [edit/

]Bon We !

[Lentreprenaute]

Oui c'est tout à fait possible. Il y a d'ailleurs un précédent célebre: le smiley. Rapidement, deux articles intéressants à ce sujet:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Smiley
http://www.legalis.net/jurisprudence-decision.php3?id_article=1545

[edit:]si en plus le signe n'est pas encore publié, le mieux est de le protéger à l'aide d'une enveloppe Soleau de l'INPI [edit/

]Bon We !

merci pour ton intervention mais disons que cet exemple n'est pas exactement le type de juris que je cherche car plutot relative à un dessin.

[jcaron]

Tu as le choix entre le droit d'auteur et le droit des marques. Pour le premier, il faut qu'il y ait une création originale, mais je ne sais pas quel serait le "seuil" pour en faire une création. Pour le deuxième, il faut le déposer (comme tu le ferais pour une marque textuelle), et il sera lié aux classes/activités choisies lors du dépot. Il y a aussi le dépôt des dessins et modèles, éventuellement (mais là je n'ai aucune idée de comment ça marche).

Tu devrais peut-être te rapprocher d'un CPI, il t'indiquera les meilleures options.

Note que dans ton exemple, même si tu es protégé d'un point de vue PI, ça ne peut pas empêcher quelqu'un de t'attaquer sur une autre base. Par exemple si tu intègres "bravitude" dans le logo, tu crées en fait une oeuvre composite (comme une traduction, ou une photo d'une autre oeuvre, ou l'adaptation cinéma d'un roman...), et tu ne peux évidemment l'utiliser dans l'autorisation de l'ayant-droit original.

Jacques.

[jcaron]

Je rajoute pour rendre le propos un peu plus explicite: le droit de propriété intellectuelle (que ce soit droit d'auteurs, des marques, etc.) fait que tu pourras empêcher d'autres de l'utiliser, mais ça ne veut pas dire que ça t'autorise forcément à l'utiliser, i.e. quelqu'un peut quand même t'interdire de le faire si tu enfreints leurs droits à eux (propriété intellectuelle, droit d'image, éventuellement diffamation, etc.).

Genre si je fais un logo avec un symbole représentatif d'une religion/d'un pays/d'un groupe quelconque accompagné d'un message indiquant qu'il faut tuer ces gens-là, je peux le protéger pour interdire d'autres de s'en servir, mais ça ne veut pas dire que j'ai le droit de m'en servir...

Jacques.

[Lentreprenaute]

Merci Jacques,

Néanmoins ce qui m'intéresse uniquement dans ce fil de discussion, c'est le droit d'auteur et la protection qu'il apporte sur la création des signes inventés (mot ou suite de caractères uniquement si vous préférez). Droit que j'essaie d'approfondir et que je distingue des autres tel celui des marques.

Droit d'auteur qui me semble souverain aux autres ( je dis peut-être une bétise) Je précise rapidement le meme signe peut etre deposé dans des classes et surtout des services différent en droit des marques quid du droit d'auteur.

Florent

[JanoLapin]

pourquoi veux-tu justement absolument les distinguer?

Cela peut prendre plusieurs formes:
* le créateur d'un signe pour compte d'autrui: un créatif quic réé un signe pour son agence qui va la revendre à un client
* la reprise de tout ou partie d'une création originale par qq1 d'autre

C'ets pas du totu al meêm chose. Pourrais-tu stp préciser exactement ce que tu veux savoir, cela évite de développer inutilement ?

[FranckFK]

c'est pas un signe mais un "sigle" ou "logo" OUI bien-sur heureusement, sinon toutes les agences de marketing ou design fermeraient leurs portes !

tu peux en plus déposer une MARQUE avec LOGO, dans ce cas elle devient semi figurative, en clair la marque est rattaché à sa signalétique visuelle.

[Lentreprenaute]

pourquoi veux-tu justement absolument les distinguer?

...
Pourrais-tu stp préciser exactement ce que tu veux savoir, cela évite de développer inutilement ?

je distingue car le droit des marques ne m'interesse pas dans ce cas, je cherche à approfondir (enfin c'est vite dit, je n'y connais pas grand chose) exclusivement le droit d'auteur, je pense que ma première sollicitation est relativement explicite

[Lentreprenaute]

c'est pas un signe mais un "sigle" ou "logo" OUI bien-sur heureusement, sinon toutes les agences de marketing ou design fermeraient leurs portes !

tu peux en plus déposer une MARQUE avec LOGO, dans ce cas elle devient semi figurative, en clair la marque est rattaché à sa signalétique visuelle.

Bonjour Franck, je ne parle pas de sigle ou logo mais bel et bien d'un signe sur lequel on peut prétendre à sa création, (je pourrai dire mot inventé tel bravitude etc etc..) bref toujours preneurs d'infos, juris,article XXX,...

[FranckFK]

Tu n'e sans doute pas sans savoir que "les entreprenautes" est une marque déposé... J'espère par toi...

LES ENTREPRENAUTES
ABCDE-FG sarl

Alors, à savoir qui a utilisé le premier ce "nouveau" MOT, ça va être dur à déterminé, si la marque t'appartient, il n'y a aucun problème de paternité, si ce n'est pas le cas... aie aie aie...

[Lentreprenaute]

Tu n'e sans doute pas sans savoir que "les entreprenautes" est une marque déposé... J'espère par toi...

LES ENTREPRENAUTES
ABCDE-FG sarl

Alors, à savoir qui a utilisé le premier ce "nouveau" MOT, ça va être dur à déterminé, si la marque t'appartient, il n'y a aucun problème de paternité, si ce n'est pas le cas... aie aie aie...

je crois que c'est bien moi! L'Entreprenaute est aussi son nom commercial. Ceci dit ma requete n'a rien à voir avec ce signe