droit d'une marque et dénigrement

[alex84]

bonjour à tous,
je dois vous demander conseil car j'ai un soucis sur mon forum:
mon forum traite des détecteurs de métaux. ce n'est pas un forum commercial, dans le sens ou je ne vends pas de détecteurs, je n'ai aucun intérêts financier, j'ai juste une petite bannière pub d'un magasin qui me prête des appareils pour mes tests vidéos.
contrairement aux forum commerciaux, qui n'autorisent leurs membres à ne parler que des marques qu'ils vendent, moi j'autorise à parler de toutes les marques du marché, c'est ce qui fait le succès de mon forum (aucune censure sur les avis des membres, quelques soit la marque et l'avis négatif ou positif).
certains membres ont eu des soucis avec certains modèles d'une marque de détecteurs (soucis de fiabilité) et en ont fais part sur mon forum. moi-même j'ai émis des avis négatif concernant la fiabilité de ces modèles. je précise certains modèles car pour d'autres modèles de cette même marques on trouve sur mon forum des avis positifs, dont les miens. et même pour les modèle en questions il y a aussi des avis positifs.
je viens de recevoir un mail du représentant francais de cette marque qui me menace gravement en expliquant que je et certains membre de mon forum (les avis négatifs) dénigrons sa marque. je lui ai pourtant expliqué que pour d'autres modèles de cette même marques il y avait des avis positifs, et que même pour les modèles en question il trouvera sur le forum, en plus des avis négatifs, d'autres avis positifs. ce sont de simples avis d'utilisateurs, certains positifs, d'autres négatifs, je ne voit pas de dénigrement délibéré là dedans, sinon j'aurais enlever les avis positifs si je voulais dénigrer sa marque.
enfin bref, il me demande je cite:

"Je vous mets une dernière fois en demeure par la présente de :
supprimer sous 48h toutes vos interventions négatives sur les produits
que je représente: marque XXXXXXX que ce soit sous votre pseudo "admin" ainsi que
celles des autres utilisateurs
- supprimer sous 48h toute référence aux marques XXXXXXXXX que je représente car j'en
suis le seul habilité à utiliser le nom contractuellement. Je ne vous y
autorise pas dans la mesure ou cela vous sert à les dénigrer et à
contre-proposer d'autres produits ! Je vous interdit d'utiliser un de
ces noms, je ne veux même pas voir une seule allusion.
- publier sous 48 heures sur votre site un message message d'excuse à l'encontre de ces marques
et de ma société.
Dans le cas contraire je vous _*JURE*_ que je vous le ferai payer très
cher. J'ai assez d'éléments de toute façon pour faire valoir mes droits.
Pour info, nous venons de demander 1 million d'euros de dommages et
intérêts à XXXXXX, il vous suffit de vérifier au greffe du tribunal de
Toulouse. Cetta année tous les sites qui m'ont dénigré au profit de
cette marque ou d'un distributeur vont recevoir de belles assignations,
cela ne me gêne absolument pas d'en fair partir une 6eme au lieu de 5.
Et inutile de vous faire passer pour une victime auprès de vos membres."

çà m'embêtrait de ndevoir censurer cette amrque sur mon forum, mais je le ferai si je risque quelque chose. merci d'avance pour vos conseils.

[UsagiYojimbo]

A ta place, je demanderais conseil à un avocat.

[zeb]

A ta place, je demanderais conseil à un avocat.

+1 même si (a mon avis) seul l'usage de la marque (sans autorisation) peut réellement te causer un souci.

[Acerouk]

aucune censure sur les avis des membres, quelques soit la marque et l'avis négatif ou positif

Si effectivement il n'y a eu aucun ménage de fait, il y a probablement des propos diffamatoires dans le lot...

Les forum comme "lesarnaques.com" doivent faire le ménage en permanence et ne garder que les propos factuels et modéré.

On peut dire : ce produit ne marchait plus au bout de 14 mois.
On ne peut pas dire : cette société fabrique de la merde.

Et un avocat est bien nécessaire pour évaluer si diffamation il y a (la limite n'est pas toujours très claire) et le risque que tu prends à laisser les messages.

[alex84]

merci pour vos réponses.
qaund je dis aucune censure, je veux dire aucune interdiction d'un avis négatif ou positif. par contre j'ai toujours enlever les trucs agressifs comme tu le dis genre "ce modèle est une grosse merde", ect... et j'avais fais une censure automatique du nom de la société pour que ce soit remplacé par des XXXXXXXXX
les avis qui me sont repprochés sont des avis d'utilisateurs qui viennent juste dire que leur appareil fonctionne mal et se plaindre que ce n'est pas pris en garantie par la société en question.
ce qui me fait mal au coeur c'est que si ce gugus à raison çà veut dire qu'en fait on ne peut plus parler de rien sur les forum.

[zeb]

çà veut dire qu'en fait on ne peut plus parler de rien sur les forum.

C'est pas nouveau et encore là tu touche pas a des gros ...
Une idée en passant si tu ne monétise pas le forum (je pouvais pas vérifier avec le navigateur que j'ai utilisé pour aller voir) tu le met en lecture seule pour les inscrits et le gugus en question y met plus les pieds.

Et aussi voir la possibilité de virer les marques automatiquement si c'est un bot qui crawl la page afin que les marques ne soit pas visibles dans les recherches.

[Rogers]

Je n'y crois pas une seule seconde à son truc. Son e-mail me fait marrer avec sa petite histoire de 1 million de dommage et intérêts (on est pas aux US non plus). Déjà rien que ça j'irai vérifié.

Ensuite, s'il ne s'agit que d'avis d'utilisateur. En quoi dire qu'un appareil fonctionne mal c'est du dénigrement ?

Moi je trouve juste que le monsieur il essaie de faire son Cow Boy mais de quel droit il se permet de t'imposer ce que tu dois faire sur ton site ? Il me fait marrer avec son message d'excuse.

Non sérieusement, c'est du flan. Dans l'état il essaie de faire peur. Si ça le dérangeait vraiment, il t'aurait envoyé directement un recommandé, conformément aux dispositions de la LCEN.

Bref, je lui répondrai de bien vouloir arrêter son harcèlement.

[Leonick]

déjà, il y a une histoire de délais après la mise en ligne (ou la dernière modification, donc si ajoute de messages dans la même page, elle en devient modifiée de nouveau)
ensuite, comme dit au dessus, il serait intéressant de voir si :
1) c'est vrai qu'ils ont intenté et gagné un procès
2) pour quels motifs
3) combien ont-ils gagné

Donc même si 1) et 3) peuvent faire peur, bien regarder le 2) et, surtout, les "attendus" de la cour

[alex84]

je crois qu'ils ont bien intentés un procès à cette marque (XXXX) mais je ne crois pas que le jugement ai été rendu. de toute façon ils mélange tous, mon forum et cette marque n'ont rien à voir.
sur le fond vos réponses m'ont rassurés, d'autant que j'ai appris que je n'étais pas le seul, ils s'apprêtent à porter plainte contre tous les forum de détection qui ont des avis négatifs d'utilisateurs des marques qu'ils distribuent en exclusivité (je ne parle pas de dénigrement gratuit, juste d'avis négatifs). en gros ils veulent interdire tous avis négatif sur leur marque.
je vais donc leur répondre que je ne cède pas et qu'ils n'ont qu'à porter plainte.
je suis plus serein qu'hier soir car j'ai passé la nuit à épluché mon forum en me disant que j'avais peut-être laissé passer des trucs insultants ou diffamatoires, mais non, même pas, juste quelques avis négatif.
eux prétendent que ces avis négatifs sont inventés par moi, que je bosse en sous-marin pour un magasin concurent, ect... enfin du vrai délire paranoaique. je pense que je ne risque rien car deux choses:
1-j'ai demandé aux membres de mon forum qui s'étaient plaint d'un défaut de leur matériel de la dite marque de m'envoyer une photocopie de leur facture d'achat, de leur retour sav et des échanges de mail houleux entre la boite et eux , comme celà si besoin je pourrai prouver que les plaintes de ses utilisateurs étaient fondées et réelles.
2-j'ai signifié à la dite boite que si vraiment je voulais dénigrer leur marque, il n'y aurait QUE des avis négatifs sur mon forum, hors ce qui est marrant c'est que malgré les soucis qu'ont eu quelques utilisateurs sur une série d'appareils, il y a bien plus d'avis positifs que négatifs.
merci encore pour vos réponses.

[Rogers]

A la vue de ton nouveau message on voit vraiment quelle genre de boîte ça peut être. Un gérant incompétent mégalo qui pense qu'il peut par ses menaces cacher les lacunes de ses produits/services.

Demande à cet abrutis de bien vouloir respecter la loi et de te notifier conformément à la législation en vigueur (un recommandé avec les mêmes propos qu'il utilise dans ses mails rendrait invalide sa demande).