j'ai le droit de copier des CGU ?

[tribalium]

bonjour,
Un site du même secteur d'activité que le mien a des CGU et CGV qui correspondent a 90% a ce que je recherche , transport ,paiement,livraison,remboursement,conditions de vente ect...
Ai-je le droit le copier coller en remplaçant et en modifiant a ma sauce?
y a t'il un risque jurique?

[herveG]

Tu n´as pas le droit...mais il en a fait autant...!

Bref, la règle dit que l´on a pas le droit de reproduire une "création de l´esprit" sans consentement de l´auteur.

Restera pour lui à prouver qu ´il en est l´auteur....

Oui, il y a un risque juridique pour répondre à ta question.

[tribalium]

merci de ta réponsse , bon faut dire que si on regarde les cgv de 1000 site de e-commerce on vas retrouver bcp de phrase similaire dans chacun d'entre eux , donc je vais prendre le principal a 50%
et mettre en forme les 50% qui reste amélirant le contenu avec des photos, comme sa j'ai la conscience tranquille et j'élimine les possibles risques.

bonne journée

[herveG]

Tu as compris ou je voulais en venir...

[capleton59]

J'ai une connaissance qui s'est vu fermer son site parce qu'il avait copié les CGV ... Attention donc !

[jeanluc]

y a t'il un risque jurique?

S'il a fait écrire ces CGU par un avocat, tu aurais bien tort de les copier.

Grâce à Google, n'importe quel bureau d'avocats peut facilement retrouver tous ceux qui se sont trop inspirés de ses textes et des avocats prennent évidemment des précautions pour pouvoir prouver qu'il sont l'auteur.

Jean-Luc

[cedric_g]

Et s'il suffisait de demander (moyennant un BL) ?...

C'est ce que j'ai fait pour les miennes (site non commercial je précise, mais néanmoins où il est nécessaire de préciser certaines choses, eu égard aux droits d'auteur notamment) même si je les ai retouchées ensuite.

[mahefarivony]

Ai-je le droit le copier coller en remplaçant et en modifiant a ma sauce?

De toutes les façons n'est-ce pas ce que fait déjà 90% des webmasters ? Copier/coller puis réecrire... et flanquer des adsense dessus ?

[ArcsaM]

Question - Je crois que pour une invention protégé par un brevet si l'on change 3 points "important" celle-ci n'est plus protégée. A vérifier.

Si dans tes CGU/V tu changes des parties +/- importantes cela devrait passer sinon ... beaucoup de site devraient fermer pour non respect des droits d'auteur.

[herveG]

"si on change 3 points importants" >> ca revêt une crédibilité énorme ce genre de supposition....

[HawkEye]

Copier/coller puis réecrire... et flanquer des adsense dessus ?

Ouaaaais... coller des AdSense en plein milieu des conditions de vente... excellent... plein de pubs d'avocats et tout, avec du CPC de cochon !

(ah mais... y'a personne qui lit les conditions de vente... )

[mahefarivony]

mais nan, je parlais des articles en général eeeuh

[herveG]

(ah mais... y'a personne qui lit les conditions de vente... )

Ben si, par ceux qui veulent les piquer ! Et la, les pubs pour les modèles standards de CGU doivent être bien cliquées...!

[tofm2]

oui, mais fais gaffe à bien adapter le copier coller à ton cas...

ne te trompe pas dans les noms...

[mahefarivony]

ni dans les codes adsense