Si ce site s'adresse à des développeur des site web en priorité, la question sera sensible, aussi bien pour ceux qui veulent défendre leurs oeuvres ( texte, littérature, vidéos, musique, graphique, oeuvres flash, travail d'optimisation, la série est longue ... )
Comme le sujet est vaste, je vais juste commencer par ma situation, dont je pense que certains éditeurs vivent la même chose, et puis je vais aborder des thèmes plus généralistes.
Je commence : sur une de mes sites, il y a un grand travail d'édition, c'est une revue de presse. Il y a encore 3 ans de cela, j'avais déjà découvert des plagiats, que j'avais réussi à y faire mettre un terme, soit par des voies légales, soit par des voies moins légales. Comme tout éditeur, mon objectif était clair : ne pas perdre de temps à aller chasser les plagiats, les faire retirer. Voyant que ce phénomène s'intensifiait avec le succès de la revue de presse, j'ai donc décidé d'agir totalement légalement, de manière procédurière certes, mais je n'avais pas le choix, et ce pour être des plus convaincant. Les procédures juridiques, aussi bien en droit français, qu'en droit américain, néerlandais, et j'en passe et des meilleurs, je les ai toutes acquises par la pratique ; qu'il s'agît d'agir aussi bien au niveau des hébergeurs, des éditeurs, des FAI, des Operating Service Provider, Content Delivery / Service Provider, Internet Service Provider ..
Nonobstant : le résultat, c'est l'inverse, chaque jour je trouve une moyenne de 2 à 4 nouvelles contrefaçons et autres plagiats, réalisés de diverses façons : sur un blog du genre blogger et autre service de création de blog en ligne, sur des pages personnelles, des sites en tout genre, de grosses rédactions de journaux importants, voir même auprès d'un certain centre de presse européen, ainsi que sur des forums de discussions, soit que les administrateurs ont eux même réalisé les plagiats, soit que leurs modérateurs ont laissé traîner des plagiats évidents. Ce que je nomme un plagiat évident : sur un forum de discussion, il est clair qu'on a pas à recopier une oeuvre protégée, comme par exemple un article de presse, on fait un lien vers l'article source, sans avoir à recopier le contenu. certaines personnes pensent qu'on peut recopier l'intégralité d'un article de presse sur un forum sous prétexte qu'on a mis un lien vers l'URL source, ce qui est faux. Et ce sentiment de croyance en une légalité qui n'existe pas est renforcé par un autre phénomène, que je vais détailler par la suite. Bref, le plagiat est manifeste, donc, un modérateur de forum, son administrateur, savent qu'ils ne vont pas laisser un contenu illégal s'afficher sur leur forum. ainsi, si ils voient des méthodes de plagiat manifestes se produire sur les messages du forum, on est sûr qu'un forum sérieux interviendra, puisque la mise en ligne d'un forum est une activité d'édition ( même si on sait que le propriétaire d'un forum n'est pas directement responsable des messages postés par les utilisateurs, celui-ci ne peut intervenir qu'à posteriori ). il en sera de même pour un cas de diffamation, et je pense qu'ici, sur webrankinfo, la politique est claire : on ne balance pas de nom. C'est une mesure de sécurité qui est compréhensible, et si on est de bonne foi, on sait très bien que cela n'altère en rien notre liberté d'expression ( peut être la liberté de dénonciation sur la place publique, mais c'est risqué à justifier ). En résumé, il y a des tonnes de plagiat qui se pratiquent sur des forums, soient parce que la politique des modérateurs est de s'en foutre, qui savent très bien que c'est illégal mais qui font semblant de l'ignorer ; soit par des forums avides d'avoir du trafic, et cela même sur des services de création de forums où les administrateurs ne gagnent pas un kopek ( oui , c'est ridicule de risquer des poursuites pour violation des droits d'auteurs surtout s'il n'y même pas un chiffre d'affaire pour faire face à d'éventuelles dépenses en frais de justice ).
Face à ce constat, il m'est impossible de lancer 2 procédures juridiques par jour, je ne vais pas passer tout mon temps à être procédurier. J'ai cependant constaté une chose : ce problème apparaît sur les contenus d'accès gratuits, alors que ce n'est pas le cas pour les contenus d'accès payants. Vous me direz : tout faire payer. Je ne pense pas que ce soit une bonne démarche, à plusieurs raisons, dont les plus évidentes : une édition a toujours besoin de nouveaux clients, et donc de se faire de la publicité, et donc de se faire indexer par les moteurs de recherche ( dites moi, google est le maître du monde ici, vous êtes sponsorisés par cette entreprise ? ). ce n'est pas parce que c'est d'accès gratuit et que c'est forcément libre d'accès au plagiat et autre contrefaçon. Comme je disais, j'ai d'autres choses à faire que de devoir m'occuper d'un problème qui ne devrait pas exister.
J'en viens à un autre constat, j'ai fait quelques petites enquêtes, posé quelques questions par ci par là, pour essayer de comprendre ce phénomène de plagiat de masse qui semble d'autant plus impossible à arrêter que nombreux, très très nombreux, sont les citoyens, et développeurs internet, informés à ce sujet :
_ déjà d'une part, les productions les plus pillées sur les blogs et forums viennent des articles de presse. En prenant le soin de contacter l'un(e) des responsables de ce qui est le plus important centre de presse francophone, tout en lui expliquant le phénomène : comment voulez vous avoir des clients qui paient super cher vos droits de rediffusion de vos articles lorsque la plupart des sites vous plagient en masse ? " La réponse " à l'heure actuelle il est impossible aux principaux organes de presse de retrouver tous les plagiats dont ils sont victimes "
_ autre chose, dans le monde de la presse, là, c'est avec le rédacteur en chef d'une autre publication, presse papier et numérique, très connue, qui à travers de nombreuses affaires, pensait être confronté à la seule solution de devoir faire un procès là où en fait il aurait pu obtenir gain de cause en agissant auprès de l'hébergeur. Par ailleurs, ce journal suivant un bord politique proche de celui du bloggeur, un tel procès aurait pu aussi rendre moins populaire ce journal auprès de cette représentativité politique. Et oui, il faut le savoir, quand vous attaquez en, justice le bloggeur ou l'administrateur d'un forum se rattachant à une communauté, ne soyez pas étonnés que le plagieur vous fasse passer pour l'ennemi de cette communauté, ce qui est complètement faux, mais on est face à des groupes sociaux, et cela ne se passe pas autrement.
_ autre chose aussi : la généralisation des plagiats, et le risque devenu quasiment nul d'être poursuivi pour plagiat. avec le temps, ce risque est devenu très faible, et vous pouvez compter là dessus : tout plagieur saura en profiter
_ encore autre chose : cela est un constat formel, il y a pas mal de gens qui ne connaissent rien de procédures, parfois dans d'autres langues aussi faut il l'avouer, afin d'agir contre les plagiats, et contre différents intermédiaires, d'autres éditeurs savent qu'ils sont plagiés mais parfois ils ne savent pas comment s'y prendre.
Existe t'il des associations d'éditeurs ? oui. est ce qu'elles protègent vos droits d'auteurs ? probablement. mais en fonction de quels critères ? on en sait rien, tout fonctionne en catimini, rien de bien officiel. Enfin, les prix d'adhésion pour certains pourraient être colossaux.
j'ai surtout compris et constaté quelques petites choses :
_ d'une part internet est un formidable outil, car il modifie nos comportements, et cette vaste entreprise de communication a encore un long avenir devant elle. je dirais que nous sommes au début d'une nouvelle ère, comme dans le temps on est passé à l'alphabétisation
_ d'autre part, si ce phénomène, je ne pourrais absolument rien y faire tout seul , je sais que cela concerne plein de gens.
Alors voilà, j'ai une petite idée, que je vais mettre en oeuvre en mai, sur un serveur US, mais avec mes coordonnées en mention légale en France. Et oui, pas de suspens, tout se ferra dans une légalité des plus strictes. Si on voudra me faire un procès en diffamation, et bien très bien, j'assumerais, mais il faudra bien faire attention, car la diffamation est une notion comme même assez subjective, et que je n'hésiterais pas à me retourner en procédure abusive. Je vais assumer une base légale, histoire de dépourir un peu le web, et ce projet a reçu l'aval, l'accord, de procureurs et autres services de police judiciaires français. Donc autant vous dire que cela correspond à une nécessité presque d'ordre public, dans l'exercice de la légalité. Le serveur US pour ne pas ennuyer un éventuel hébergeur en France, même si il y en a de très bons, c'est juste qu'aux USA il est très difficile d'embêter un hébergeur pour diffamation.
Les buts sont les suivants :
_ faire un site multilingue, sur le droit d'auteur
_ faire un site avec une licence du genre wikipedia : il n'y aura aucun profit dessus, du genre vous avez le droit de rediffuser le contenu, mais signalez la source.
_ informer tout éditeur sur ses droits d'auteurs
_ informer tout céditeur sur toutes les combines et .. arnaques aux droits d'auteur ( le camouflage de certains sites en web 2.0, la vraie fausse responsabilité de certains administrateurs de forums peu scrupuleux
_ informer les céditeurs sur les recours, les procédures légales à l'égard des différents intervenants : webmaster - hosting - ISP - OSP - CDP - ....
_ informer les cyber-citoyens sur les profondes lacunes qu'ils ont lorsqu'ils éditent des blogs et des forums, leur présenter les bases essentielles ( là je n'invente rien, faites autour de vos utilisateurs un sondage sur le droit d'auteur et vous verrez vous même les lacunes, c'est énorme )
Enfin, trois rubriques de taille :
_ Dresser un plan des différents datacenters, hébergeurs, services tiers ( comme ceux bénéficiant d'une OCILLA au titre II de la DMCA US ), et autres intervenants : expliquer les procédures à effectuer pour demander une réclamation, LEGALE, de suppression de plagiat , et donc informer des risques encourus par les déclarations illégales
_ Une autre liste, qui est tout à fait légale, puisque fonctionnant sur le même principe du site du chillingeffect, dressant la liste des plaintes officielles et légales, en omettant évidemment toutes coordonnées personnelles. Donc, pas de citation de noms de personne, pas de réglement de compte en ligne
_ Enfin, une rubrique destinée à des éditeurs se concordant pour mener des actions collectives ( action = plainte légale pour violation de droit d'auteur )
L'intérêt est triple, comme 3 :
_ déjà; plein de gens ne savent pas comment se défendre sans forcément devoir passer tout le temps par les services payants d'un juriste ou d'un avocat
_ d'autre part, quand des plaintes sont récurrentes vis à vis d'une publication, il y a de quoi "mesurer l'activité légale du web". Vous comprenez ? On est pas là pour diffamer, d'ailleurs il faut une plainte légale et fondée, ce genre de mesure constitue un indice.
_ enfin, des éditeurs qui auront constaté des violations à leurs droits d'auteurs, pourront échanger des informations en privé ( le même principe, on ne publie rien sans plainte légale, officielle et fondée, ce n'est pas la loi du talion, on est pas des sauvages. on part sur une base légale, où on part sur rien du tout ) et s'ils constatent qu'ils sont communément plagiés, qu'ils puissent mener des actions collectives. Les actions collectives sont parfois efficaces afin de réunir les fonds nécessaires pur une procédure internationale, et parfois, auprès de certains gros plagieurs, elles présentent la particularité de "la perte de la face du poker". Qu'est ce que c'est que "la perte de la face du poker" ? C'est une expression que je viens d'inventer pour décrire un investissement de développement qui lui est concret. Cette technique consiste à plagier des milliers de sources différentes dans l'année, et de prévoir un budget annuel pour les procédures judiciaires éventuelles, de quelques rédactions plagiées. Oui, il y a des gens qui plagient, et ils ont l'argent pour que leur fassiez un procès, sauf qu'ils n'ont pas prévu les procédures collectives.
J'espère pouvoir disposer d'un peu de temps pour ce projet, mais si vous êtes intéressés, vous qui vous promenez sur WRi, ou que vous avez trouvé ce message sur ce forum, bien référencé ( ce qui est normal pour un forum spécialisé en référencement ) , vous pouvez m'envoyer vos demandes de collaboration via la messagerie privée.
Bonne Journée.
Comme le sujet est vaste, je vais juste commencer par ma situation, dont je pense que certains éditeurs vivent la même chose, et puis je vais aborder des thèmes plus généralistes.
Je commence : sur une de mes sites, il y a un grand travail d'édition, c'est une revue de presse. Il y a encore 3 ans de cela, j'avais déjà découvert des plagiats, que j'avais réussi à y faire mettre un terme, soit par des voies légales, soit par des voies moins légales. Comme tout éditeur, mon objectif était clair : ne pas perdre de temps à aller chasser les plagiats, les faire retirer. Voyant que ce phénomène s'intensifiait avec le succès de la revue de presse, j'ai donc décidé d'agir totalement légalement, de manière procédurière certes, mais je n'avais pas le choix, et ce pour être des plus convaincant. Les procédures juridiques, aussi bien en droit français, qu'en droit américain, néerlandais, et j'en passe et des meilleurs, je les ai toutes acquises par la pratique ; qu'il s'agît d'agir aussi bien au niveau des hébergeurs, des éditeurs, des FAI, des Operating Service Provider, Content Delivery / Service Provider, Internet Service Provider ..
Nonobstant : le résultat, c'est l'inverse, chaque jour je trouve une moyenne de 2 à 4 nouvelles contrefaçons et autres plagiats, réalisés de diverses façons : sur un blog du genre blogger et autre service de création de blog en ligne, sur des pages personnelles, des sites en tout genre, de grosses rédactions de journaux importants, voir même auprès d'un certain centre de presse européen, ainsi que sur des forums de discussions, soit que les administrateurs ont eux même réalisé les plagiats, soit que leurs modérateurs ont laissé traîner des plagiats évidents. Ce que je nomme un plagiat évident : sur un forum de discussion, il est clair qu'on a pas à recopier une oeuvre protégée, comme par exemple un article de presse, on fait un lien vers l'article source, sans avoir à recopier le contenu. certaines personnes pensent qu'on peut recopier l'intégralité d'un article de presse sur un forum sous prétexte qu'on a mis un lien vers l'URL source, ce qui est faux. Et ce sentiment de croyance en une légalité qui n'existe pas est renforcé par un autre phénomène, que je vais détailler par la suite. Bref, le plagiat est manifeste, donc, un modérateur de forum, son administrateur, savent qu'ils ne vont pas laisser un contenu illégal s'afficher sur leur forum. ainsi, si ils voient des méthodes de plagiat manifestes se produire sur les messages du forum, on est sûr qu'un forum sérieux interviendra, puisque la mise en ligne d'un forum est une activité d'édition ( même si on sait que le propriétaire d'un forum n'est pas directement responsable des messages postés par les utilisateurs, celui-ci ne peut intervenir qu'à posteriori ). il en sera de même pour un cas de diffamation, et je pense qu'ici, sur webrankinfo, la politique est claire : on ne balance pas de nom. C'est une mesure de sécurité qui est compréhensible, et si on est de bonne foi, on sait très bien que cela n'altère en rien notre liberté d'expression ( peut être la liberté de dénonciation sur la place publique, mais c'est risqué à justifier ). En résumé, il y a des tonnes de plagiat qui se pratiquent sur des forums, soient parce que la politique des modérateurs est de s'en foutre, qui savent très bien que c'est illégal mais qui font semblant de l'ignorer ; soit par des forums avides d'avoir du trafic, et cela même sur des services de création de forums où les administrateurs ne gagnent pas un kopek ( oui , c'est ridicule de risquer des poursuites pour violation des droits d'auteurs surtout s'il n'y même pas un chiffre d'affaire pour faire face à d'éventuelles dépenses en frais de justice ).
Face à ce constat, il m'est impossible de lancer 2 procédures juridiques par jour, je ne vais pas passer tout mon temps à être procédurier. J'ai cependant constaté une chose : ce problème apparaît sur les contenus d'accès gratuits, alors que ce n'est pas le cas pour les contenus d'accès payants. Vous me direz : tout faire payer. Je ne pense pas que ce soit une bonne démarche, à plusieurs raisons, dont les plus évidentes : une édition a toujours besoin de nouveaux clients, et donc de se faire de la publicité, et donc de se faire indexer par les moteurs de recherche ( dites moi, google est le maître du monde ici, vous êtes sponsorisés par cette entreprise ? ). ce n'est pas parce que c'est d'accès gratuit et que c'est forcément libre d'accès au plagiat et autre contrefaçon. Comme je disais, j'ai d'autres choses à faire que de devoir m'occuper d'un problème qui ne devrait pas exister.
J'en viens à un autre constat, j'ai fait quelques petites enquêtes, posé quelques questions par ci par là, pour essayer de comprendre ce phénomène de plagiat de masse qui semble d'autant plus impossible à arrêter que nombreux, très très nombreux, sont les citoyens, et développeurs internet, informés à ce sujet :
_ déjà d'une part, les productions les plus pillées sur les blogs et forums viennent des articles de presse. En prenant le soin de contacter l'un(e) des responsables de ce qui est le plus important centre de presse francophone, tout en lui expliquant le phénomène : comment voulez vous avoir des clients qui paient super cher vos droits de rediffusion de vos articles lorsque la plupart des sites vous plagient en masse ? " La réponse " à l'heure actuelle il est impossible aux principaux organes de presse de retrouver tous les plagiats dont ils sont victimes "
_ autre chose, dans le monde de la presse, là, c'est avec le rédacteur en chef d'une autre publication, presse papier et numérique, très connue, qui à travers de nombreuses affaires, pensait être confronté à la seule solution de devoir faire un procès là où en fait il aurait pu obtenir gain de cause en agissant auprès de l'hébergeur. Par ailleurs, ce journal suivant un bord politique proche de celui du bloggeur, un tel procès aurait pu aussi rendre moins populaire ce journal auprès de cette représentativité politique. Et oui, il faut le savoir, quand vous attaquez en, justice le bloggeur ou l'administrateur d'un forum se rattachant à une communauté, ne soyez pas étonnés que le plagieur vous fasse passer pour l'ennemi de cette communauté, ce qui est complètement faux, mais on est face à des groupes sociaux, et cela ne se passe pas autrement.
_ autre chose aussi : la généralisation des plagiats, et le risque devenu quasiment nul d'être poursuivi pour plagiat. avec le temps, ce risque est devenu très faible, et vous pouvez compter là dessus : tout plagieur saura en profiter
_ encore autre chose : cela est un constat formel, il y a pas mal de gens qui ne connaissent rien de procédures, parfois dans d'autres langues aussi faut il l'avouer, afin d'agir contre les plagiats, et contre différents intermédiaires, d'autres éditeurs savent qu'ils sont plagiés mais parfois ils ne savent pas comment s'y prendre.
Existe t'il des associations d'éditeurs ? oui. est ce qu'elles protègent vos droits d'auteurs ? probablement. mais en fonction de quels critères ? on en sait rien, tout fonctionne en catimini, rien de bien officiel. Enfin, les prix d'adhésion pour certains pourraient être colossaux.
j'ai surtout compris et constaté quelques petites choses :
_ d'une part internet est un formidable outil, car il modifie nos comportements, et cette vaste entreprise de communication a encore un long avenir devant elle. je dirais que nous sommes au début d'une nouvelle ère, comme dans le temps on est passé à l'alphabétisation
_ d'autre part, si ce phénomène, je ne pourrais absolument rien y faire tout seul , je sais que cela concerne plein de gens.
Alors voilà, j'ai une petite idée, que je vais mettre en oeuvre en mai, sur un serveur US, mais avec mes coordonnées en mention légale en France. Et oui, pas de suspens, tout se ferra dans une légalité des plus strictes. Si on voudra me faire un procès en diffamation, et bien très bien, j'assumerais, mais il faudra bien faire attention, car la diffamation est une notion comme même assez subjective, et que je n'hésiterais pas à me retourner en procédure abusive. Je vais assumer une base légale, histoire de dépourir un peu le web, et ce projet a reçu l'aval, l'accord, de procureurs et autres services de police judiciaires français. Donc autant vous dire que cela correspond à une nécessité presque d'ordre public, dans l'exercice de la légalité. Le serveur US pour ne pas ennuyer un éventuel hébergeur en France, même si il y en a de très bons, c'est juste qu'aux USA il est très difficile d'embêter un hébergeur pour diffamation.
Les buts sont les suivants :
_ faire un site multilingue, sur le droit d'auteur
_ faire un site avec une licence du genre wikipedia : il n'y aura aucun profit dessus, du genre vous avez le droit de rediffuser le contenu, mais signalez la source.
_ informer tout éditeur sur ses droits d'auteurs
_ informer tout céditeur sur toutes les combines et .. arnaques aux droits d'auteur ( le camouflage de certains sites en web 2.0, la vraie fausse responsabilité de certains administrateurs de forums peu scrupuleux
_ informer les céditeurs sur les recours, les procédures légales à l'égard des différents intervenants : webmaster - hosting - ISP - OSP - CDP - ....
_ informer les cyber-citoyens sur les profondes lacunes qu'ils ont lorsqu'ils éditent des blogs et des forums, leur présenter les bases essentielles ( là je n'invente rien, faites autour de vos utilisateurs un sondage sur le droit d'auteur et vous verrez vous même les lacunes, c'est énorme )
Enfin, trois rubriques de taille :
_ Dresser un plan des différents datacenters, hébergeurs, services tiers ( comme ceux bénéficiant d'une OCILLA au titre II de la DMCA US ), et autres intervenants : expliquer les procédures à effectuer pour demander une réclamation, LEGALE, de suppression de plagiat , et donc informer des risques encourus par les déclarations illégales
_ Une autre liste, qui est tout à fait légale, puisque fonctionnant sur le même principe du site du chillingeffect, dressant la liste des plaintes officielles et légales, en omettant évidemment toutes coordonnées personnelles. Donc, pas de citation de noms de personne, pas de réglement de compte en ligne
_ Enfin, une rubrique destinée à des éditeurs se concordant pour mener des actions collectives ( action = plainte légale pour violation de droit d'auteur )
L'intérêt est triple, comme 3 :
_ déjà; plein de gens ne savent pas comment se défendre sans forcément devoir passer tout le temps par les services payants d'un juriste ou d'un avocat
_ d'autre part, quand des plaintes sont récurrentes vis à vis d'une publication, il y a de quoi "mesurer l'activité légale du web". Vous comprenez ? On est pas là pour diffamer, d'ailleurs il faut une plainte légale et fondée, ce genre de mesure constitue un indice.
_ enfin, des éditeurs qui auront constaté des violations à leurs droits d'auteurs, pourront échanger des informations en privé ( le même principe, on ne publie rien sans plainte légale, officielle et fondée, ce n'est pas la loi du talion, on est pas des sauvages. on part sur une base légale, où on part sur rien du tout ) et s'ils constatent qu'ils sont communément plagiés, qu'ils puissent mener des actions collectives. Les actions collectives sont parfois efficaces afin de réunir les fonds nécessaires pur une procédure internationale, et parfois, auprès de certains gros plagieurs, elles présentent la particularité de "la perte de la face du poker". Qu'est ce que c'est que "la perte de la face du poker" ? C'est une expression que je viens d'inventer pour décrire un investissement de développement qui lui est concret. Cette technique consiste à plagier des milliers de sources différentes dans l'année, et de prévoir un budget annuel pour les procédures judiciaires éventuelles, de quelques rédactions plagiées. Oui, il y a des gens qui plagient, et ils ont l'argent pour que leur fassiez un procès, sauf qu'ils n'ont pas prévu les procédures collectives.
J'espère pouvoir disposer d'un peu de temps pour ce projet, mais si vous êtes intéressés, vous qui vous promenez sur WRi, ou que vous avez trouvé ce message sur ce forum, bien référencé ( ce qui est normal pour un forum spécialisé en référencement ) , vous pouvez m'envoyer vos demandes de collaboration via la messagerie privée.
Bonne Journée.