devis - contrat - resilier

[specimen9]

Bonjour,

Je suis jeune chef d'entreprise, gérant de SARL. J'ai établi un devis, il y a de cela environ 2ans, pour la création d'un site internet. Il y était mentionné en plus de la partie générique relatives aux produits et leurs détails, un planning de réalisation qui s'étalait sur environ 3 mois. Je n'ai pas établie de contrat plus spécifique. Mais d'un accords oral commun, nous nous étions entendu sur le fait qu'il me faudrait réaliser une collecte des informations à publier sur le web, de manière à réaliser le site. C'est à ce niveau que survient le problème. Le client n'a cessé de reculer les rendez-vous, ainsi que les collectes prévues, pour ne plus laisser de nouvelles. Il revient vers moi aujourd'hui et me demande s'il était possible de continuer. Ainsi il faut savoir que 50% de la prestation à été réalisée, et qu'un acompte avait été versé (30%). ai-je le droit de rompre le contrat(devis) ? et dans le pire des cas, de proposer un nouveau devis prenant en compte ce qui a été réalisé ?, il faut savoir que mes tarifs et m'a structure ont véritablement changée depuis, en revenant sur cet prestation, je serrai perdant.

[Marie-Aude]

L'acompte matérialise l'accord sur la chose et le prix, la vente est faite dès passation de l'accord, donc juridiquement tu ne rien changer au contrat qui a été passé. Maintenant, si le contrat précisait bien un planning de trois mois, et ce que devait faire chacun, ou même si tu as gardé trace des mails échangés pour les demandes d'infos, tu peux effectivement envisager de rompre le contrat, mais tu devrais rembourser l'acompte. (Annulation de la vente).

[juju34070]

Essaye de parvenir a un accord pour poursuivre, et pense a te couvrir sur le contrat !!!