Dépôt INPI fragment de marque

lolol13 · 2 Mai 2015

Bonjour,

Je souhaite déposer à l'INPI une marque (pas le logo) en 2 mots pour une marque de vêtements, 2 mots qui ne sont pas inventés mais qui sont des mots courants.

J'ai regardé dans la base de donnée de l'INPI et une autre marque a deja été déposé avec ces 2 mots mais dans une phrase complète et elle a été déposé dans la meme catégorie donc les vêtements aussi. Les autres catégories de depots n'ont rien à voir avec moi cependant.

Pensez vous que je peux tout de meme la déposer?

Exemple :
- Je veux déposer la marque " sublimes créatures" ( catégorie vêtement)
- Il existe deja la marque " Pour la protection des sublimes créatures" (catégorie vêtement aussi)

Merci beaucoup d'avance pour votre aide.
Bonne soirée.

Marie-Aude · 2 Mai 2015

Tu peux toujours la déposer. Savoir si elle sera invalidée ou pas est une question juridique complexe qui ne peut pas recevoir de réponse avec des "exemples équivalents"... va voir un avocat

lolol13 · 2 Mai 2015

Merci beaucoup pour la réponse. C'est vrai que je voulais essayer d'éviter le cout d'un avocat, mais il est vrai que je suis assez confus sur ce coup la donc bon.

Surtout que je viens de regarder le logo est déposé aussi pour ce nom de marque et en gros caractère, si je reprend mon exemple, il y a marqué "pour la protection" et en tout petit "des sublimes créatures" (terme que je veux déposer), donc il passe en second plan.

De plus dans la parti déposant de l'INPI il y a marqué M. XXX agissant pour le compte de la société "pour la protection" et la aussi on ne retrouve pas le terme que je veux déposer à savoir "des sublimes créatures".

Désolé pour cet exemple un peu banal mais j'ai du mal à comprendre un peu les contours du dépôt de marque parfois

Merci beaucoup pour tout.
Bonne journée.