Bonjour à tous,
Je suis nouveau sur ce forum que j'ai découvert en faisant quelques recherches internet. Je pense avoir trouvé pas mal de réponses à mes questions mais vu le sérieux de ce site, j'ai voulu m'y inscrire.
Entrons maintenant dans le vif du sujet.
En septembre 2008, mon forum de pêche reçoit une plainte d'une société de pêche de vente par correspondance pour usurpation de nom. A contre-coeur (d'autant plus que je venais de faire faire des t-shirts au nom du forum), j'ai donc dû changer le nom et l'adresse de mon forum sous 3 jours. www.mission-peche.forumpro.fr devient donc www.natural-peche.com (En même temps que le changement d'adresse, j'ai décidé d'acheter un nom de domaine pour plus de tranquilité).
Voici maintenant mes questions :
1- Ayant désormais un nom de domaine, est-ce qu'une société achetant entre temps la marque "Natural-peche" peut m'obliger à changer une nouvelle fois le nom de mon forum ? Il me semble avoir lu que non mais je voudrai être sûr. En d'autres termes, est-ce que je risque de revivre la même mésaventure qu'en septembre 2008 ?
2- Est-il possible de prouver l'antériorité d'un nom de domaine par rapport à une marque ? Je suppose que oui, mais comment prouver la date d'achat du nom de domaine ?
3- Puis-je déposer la marque "natural-peche" et si oui qu'est-ce que ça m'apporterait concrêtement ? Petite précision : le forum possède des casquettes au nom du forum, et peut être des t-shirts et autres dans un proche avenir.
4- Quelle est la procédure à suivre pour déposer une marque ? Combien cela coûte-il ?
5- Il me semble avoir lu qu'il fallait renouveler le dépot de la marque. A quelle fréquence (tous les ans ?) ? Faut-il repayer à chaque fois ?
Merci à tous pour vos futures réponses. N'hésitez pas à me donner d'autres infos auxquelles je n'aurai pas pensé.
Lolo.
Je suis nouveau sur ce forum que j'ai découvert en faisant quelques recherches internet. Je pense avoir trouvé pas mal de réponses à mes questions mais vu le sérieux de ce site, j'ai voulu m'y inscrire.
Entrons maintenant dans le vif du sujet.
En septembre 2008, mon forum de pêche reçoit une plainte d'une société de pêche de vente par correspondance pour usurpation de nom. A contre-coeur (d'autant plus que je venais de faire faire des t-shirts au nom du forum), j'ai donc dû changer le nom et l'adresse de mon forum sous 3 jours. www.mission-peche.forumpro.fr devient donc www.natural-peche.com (En même temps que le changement d'adresse, j'ai décidé d'acheter un nom de domaine pour plus de tranquilité).
Voici maintenant mes questions :
1- Ayant désormais un nom de domaine, est-ce qu'une société achetant entre temps la marque "Natural-peche" peut m'obliger à changer une nouvelle fois le nom de mon forum ? Il me semble avoir lu que non mais je voudrai être sûr. En d'autres termes, est-ce que je risque de revivre la même mésaventure qu'en septembre 2008 ?
2- Est-il possible de prouver l'antériorité d'un nom de domaine par rapport à une marque ? Je suppose que oui, mais comment prouver la date d'achat du nom de domaine ?
3- Puis-je déposer la marque "natural-peche" et si oui qu'est-ce que ça m'apporterait concrêtement ? Petite précision : le forum possède des casquettes au nom du forum, et peut être des t-shirts et autres dans un proche avenir.
4- Quelle est la procédure à suivre pour déposer une marque ? Combien cela coûte-il ?
5- Il me semble avoir lu qu'il fallait renouveler le dépot de la marque. A quelle fréquence (tous les ans ?) ? Faut-il repayer à chaque fois ?
Merci à tous pour vos futures réponses. N'hésitez pas à me donner d'autres infos auxquelles je n'aurai pas pensé.
Lolo.