Création de site et légalité

[__Latino__]

Bonjour,

Depuis un moment je pense à monter une entreprise de site internet, cela fait un moment que je cree des sites internets à titre personnel, par contre au niveau légalité je cherche toutes les infos importantes pour ne pas enfeindre la loi... je me pose certaines questions sur les droits...

Par exemple quand on achete un logiciel pour creer des sites internet, certains vous propose des maquettes, des images etc...

Ma question est , peut-on modifier ses maquettes, images du logiciel dans le but de creer un site e-commerce pour une société ? Ou doit-on tout créer soi meme avec des logiciels, template, image etc...?

Je trouve pas trop d'info là dessus mais je sais que y a une réglementation strict sur certains points et parfois pas très clair à mon goût...

Je vous remercie d'avance pour les futurs réponses

 

[JanoLapin]

On ne peut pas te donner de réponses générales, car cela dépend des logiciels et des éditeurs.

Pour être plus exact, ce n'est pas une histoire de softs, mais de droits liés à chaque image, qu'elle soit offerte avec un logiciel ou pas. Il existe aussi des banques de données en ligne, des gratuites et des payantes.

Pour chaque image que tu récupères, quel que soit le moyen, tu dois vérifier si tu a sle droit d'en faire usage, et à quelles conditions.

Bon lancement !

 

[__Latino__]

Merci tout d'abord d'avoir répondu, en réalité j'ai envoyé un mail à la marque déposée du logiciel et je n'ai pas eu de réponse...Je suis donc aller voir dans la rubrique aide du logiciel et je vais vous mettre les éléments importants que j'ai trouvé :

Le manuel et le logiciel qu'il décrit font l'objet d'un contrat de consommateur final inclus dans le produit. Le contrat en indique les usages autorisés et interdits.


Des parties de ce logiciel sont font l'objet d'un copyright © 2008 xxx. Tous droits réservés. ( ça serait bien de savoir quelles parties? )


Images numériques ©2008 xxx Tous droits réservés

Echantillons de cliparts fournis par xxx © xxx

Echantillons de polices xxx © xxx

© xxx. Tous droits réservés. Il est interdit de reproduire tout ou partie du sous quelque forme que ce soit sans l'accord exprès xxx.

Donc à mon avis on peut rien reproduire de ce qu'il a fait, mais bon je comprends pas pourquoi proposer des templates, images etc... si on peut pas les reutiliser apres...


Quand ils mettents ca : Le manuel et le logiciel qu'il décrit font l'objet d'un contrat de consommateur final inclus dans le produit. Le contrat en indique les usages autorisés et interdits. ça me dit pas vraiment ce qui est permis ou pas, en fait ca donne juste les copyright de tel ou tel société ...