Copyrigth capture d'ecran

[delouncle]

Bonjour,
J'ecris ce message pour savoir qui est le propriétaire d'une capture d'ecran d'un logicel, celui qui a fait la capture ou bien le propriétaire du logiciel ? Car je viens de m'aperçevoir qu'un site m'avait pris des captures d'écran que j'avais mis un moment a faire.
Merci d'avance

[Mitirapa]

ben si t'as fait des captures c'est à toi normalement non ?

c'est comme un peintre... à ton avis, les tableaux qu'il fait .. c'est à lui (le peintre) ou à eux (la marque de ses peintures) ??

[cariboo]

Bonjour,
J'ecris ce message pour savoir qui est le propriétaire d'une capture d'ecran d'un logicel, celui qui a fait la capture ou bien le propriétaire du logiciel ? Car je viens de m'aperçevoir qu'un site m'avait pris des captures d'écran que j'avais mis un moment a faire.
Merci d'avance

Tiens, voila un sujet bien tordu à poser pour les exams dans les facs de droit...

Un peu de bon sens + les grands principes du droit suffisent à résoudre ton cas.

Tu es propriétaire des fichiers contenant les copies d'écran, donc à ce titre, personne n'a le droit de les reproduire sans ton consentement.

Mais (car il y'a un mais), tes copies d'écran, publiées sur ton site, n'auraient pas dû être copiées sans le consentement de l'auteur du site original... Ce qui te ferait perdre toute légitimité d'action pour copie illicite. "fraus omnia corrumpit".

Si tu as l'autorisation écrite de l'auteur du site reproduit, cela change tout évidement.

En ce qui concerne l'utilisation des copies d'écran, seule la copie privée est autorisée... Leur utilisation courante sur les sites internet est une tolérance, pas un droit

[Mies Van der Rohe]

Oui c'est un peu comme la photographie, ton logiciel n'est que ton appareil photo, et c'est vrai que le modèle, il faut lui demander logiquement son accord, ex : si tu fais un livre

[delouncle]

Donc en bref je ne peux rien faire car je nai pas lautorisation de faire ces captures d'écran ? C'est bien ce qu'il me semblait..c'est bête ça...

[Eservice]

Bonjour, étant l'auteur des copies d'écrans, tu es en droit de demander leur retrait du site copieur. Jruidiquement, il faudrait en plus que tu puisses prouver être l'auteur original de ces fichiers.

Quant au fait de savoir si tu as le droit ou non de publier ces copies d'écran, c'est un autre problème.

[cariboo]

Bonjour, étant l'auteur des copies d'écrans, tu es en droit de demander leur retrait du site copieur.

Trois précisions qui valent leur pesant de cacahuètes :

Une personne qui effectue une copie d'écran n'est pas l'auteur de ces images. L'auteur c'est la personne qui a conçu l'écran. Ici, delouncle est juste un "copieur", une personne qui a effectué une la reproduction de l'oeuvre de l'auteur. Personne ne pourra jamais revendiquer une quelconque propriété intellectuelle sur une copie d'écran.
Si la copie est licite, copier une copie licite viole les droits de l'auteur, et du propriétaire des droits de reproduction (c'est souvent le même), pas ceux du copieur.

Si vous retravaillez une copie d'écran sous photoshop, cela entraine une deuxième violation des droits de l'auteur. Il ne s'agit plus là d'un problème de reproduction, mais d'un problème de non respect de l'oeuvre originale, c'est à dire un problème de propriété intellectuelle.

Le principe "fraus omnia corrumpit" signifie ici qu'il est impossible d'intenter une action pour revendiquer un droit sur quelque chose qui a été obtenu frauduleusement. Un voleur ne peut pas porter plainte contre un autre voleur qui a volé l'objet déjà volé...

[Mies Van der Rohe]

non puis franchement qu'es-ce que ça peut te faire qu'il t'es piqué tes copies d'écran, s'il t'avait piqué ta voiture ok mais la ...

PS : j'autorise tout le monde à faire des copies d'écran de aROOTS, it's F R E E !
_________________________
M I E S V A N D E R O H E

[Eservice]

Le principe "fraus omnia corrumpit" signifie ici qu'il est impossible d'intenter une action pour revendiquer un droit sur quelque chose qui a été obtenu frauduleusement.

Encore faut-il prouver que la copie originale a été faite frauduleusement, ce que le 2nd copieur serait mal placé pour affirmer, non ?

[cariboo]

Oui, mais ce n'est pas le problème... En fait, delouncle, en tant que "copieur" de premier niveau, ne peut pas intenter d'action. S'il essaie, il sera débouté de sa demande, car il ne pourra pas prouver qu'il est l'auteur et/ou le propriétaire des droits.

En fait seul l'auteur de la page ou le propriétaire des droits peut demander réparation pour le préjudice subi. Pas le bénéficiaire d'un droit de reproduction...

[Eservice]

Bon reprenons parce que c'est pas clair :

A édite un logiciel
B copie certains écrans du logicel et les puble sur son site avec l'accord de A, images réprésentant un certain travail aux yeux de la loi, non ?
C copie les images de B sans autorisation

Le droit de B d'interdire à C de publier son travail sont nuls ?

[cariboo]

Si B invoque des notions liées à la propriété intellectuelle, ou à l'interdiction de faire des copies sans autorisation, effectivement, il a toutes les chances d'être débouté, parce que seul A est "auteur" et "propriétaire des droits de reproduction".

Le seul angle d'attaque possible (il y'en a toujours un) c'est le "parasitisme" (un des aspects de l'enrichissement sans cause). Mais cela ne peut être invoqué que dans un contexte "marchand", avec démonstration d'un préjudice évaluable.

Le "parasitisme" consiste là à copier sans vergogne un travail effectué par un autre, sans avoir à investir dans ce travail, et à l'utiliser pour faire des profits... C'est assez courant sur le net.

[Mies Van der Rohe]

on peut faire l'analogie :

A. prends des photos de paysage
B. copie ces photos
C. copie les photos de B
D, E, F, G....etc....

la morale : c'est comme chez les abeilles, seule la reine peut procréer.

[delouncle]

Merci beaucoup les gars, en bref, je ne peux pas faire grand chose et je m'en doutais un peu.
Merci
@+