Copier un concept de site français, en chine

Consultez la formation Droit et Internet de WebRankInfo / Ranking Metrics

eD-
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 99
Inscription: 11 Sep 2004

Copier un concept de site français, en chine

Message le Mar Jan 26, 2010 23:08

Bonjour a tous,

J'aimerai savoir si il est légal de lancer un concept de site internet en chine lorsqu'on est français, donc en chinois pour les chinois, qui existe déjà en France.

Si quelqu'un à une réponse, cela m'aiderait beaucoup

Merci d'avance


Firewave
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 2295
Inscription: 26 Juil 2009

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Mer Jan 27, 2010 3:11

Ben tant que vous ne copiez pas tout et que vous changez le nom, la marque et un peu le principe. Vous le pouvez (sauf s'il y a un brevet qui traine). Après bon courage, le Net chinois, ce n'est pas de la tarte.


cthierry
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 2466
Inscription: 15 Jan 2005

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Mer Jan 27, 2010 8:40

Il font pas déjà cela les chinois ? :-D

Désolé :arrow:

eD-
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 99
Inscription: 11 Sep 2004

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Mer Jan 27, 2010 9:31

Merci pour vos réponses.

Il est vrai qu'en Chine la contrefaçon c'est très répandu !

Merci de vos réponses.
Oui bien sur que le nom changera, mais le principe dans l'esprit restera le même. Mais de toute façon, on ne peut pas déposer un principe, un concept. Je veux dire par la que si quelqu'un avait déposer le concept de forum, de blog, voir de mini blog(twitter), je pense que ce serait du grand n'importe quoi non ?

underwater
Nouveau WRInaute
Nouveau WRInaute
 
Messages: 1
Inscription: 27 Jan 2010

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Mer Jan 27, 2010 10:27

Tu veux lancer un 他媽的生活 ?

Je te proposerais plutôt "Vie de communiste" ;)


anemone-clown
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 1277
Inscription: 11 Nov 2007

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Mer Jan 27, 2010 11:47

Bonjour,

@underwater : tu dois avoir la tête sous l'eau pour ne pas pouvoir dire bonjour pour un premier message... :roll: La politesse a coulé. Ou est-ce juste une inscription fantôme pour cacher un autre pseudo? :mrgreen:

@eD- : on peut parfaitement déposer un concept! Attention au droit d'auteur français qui est assez spécifique. En revanche, si tu copies un site US (par exemple) dont le dépôt de copyright n'est pas clairement exprimé, les risques sont faibles. Mais dans tous les cas, la copie est illégale.

eD-
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 99
Inscription: 11 Sep 2004

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Mer Jan 27, 2010 17:02

Un concept peut être déposé a l'échelle mondial ?

JiBi77777
Nouveau WRInaute
Nouveau WRInaute
 
Messages: 39
Inscription: 2 Fév 2010

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Lun Fév 22, 2010 15:34

j ai pas la reponse mais au moins ce post m aura bien fait rire hahaa


Marie-Aude
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 11878
Inscription: 5 Juin 2006

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Lun Fév 22, 2010 16:43

Non on ne peut pas déposer un concept, même en droit us. On ne peut déposer que sa réalisation. Donc si le site est largement différent du site d'origine, charte graphique, texte, traitement des éléments, etc... ce ne sera pas de la copie (suffit de voir les multiples digg, ou autres)


skyll
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 1364
Inscription: 14 Oct 2005

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Lun Fév 22, 2010 19:35

je crois que le seul "concept" qui est déposable s'applique aux concepts d'émission de TV (de mémoire)
c'est à vérifier... pour le reste.... que dalle :mrgreen:


Zecat
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 11992
Inscription: 1 Mar 2005

Re: Copier un concept de site français, en chine

Message le Lun Fév 22, 2010 20:08

Proposer un concept "copié" en chine, faut avoir le moral ... il risque d'être à son tour copié avant même que tu n'aies fini de le déployer :mrgreen:


Si vous avez aimé cette discussion, partagez-la sur vos réseaux sociaux préférés :

Formation recommandée sur ce thème :

Formation juridique : Droit et Internet : découvrez les risques que vous prenez liés à votre site web, vos conditions générales, vos contrats en ligne, etc. Formation animée par Maître Murielle Cahen, avocate à la Cour de Paris, spécialiste en droit des NTIC.

Tous les détails sur le site Ranking Metrics : programme, prix, dates et lieux, inscription en ligne.

Lectures recommandées sur ce thème :



Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités