Copie pirate de mon site
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e-atlantide - WRInaute occasionnel

- Messages: 327
- Inscription: 12 Avr 2004
Copie pirate de mon site
J’ai découvert ce matin qu’un webmaster était en train de créer un site en recopiant le mien.
Mon site : -http://www.e-voyageur.com
Le site pirate : -http://jattanasio.suidzer0.org/index.html
C'est hullicinant ! même thème, même charte graphique, même texte, même mots-clés ...
Michaël
Mon site : -http://www.e-voyageur.com
Le site pirate : -http://jattanasio.suidzer0.org/index.html
C'est hullicinant ! même thème, même charte graphique, même texte, même mots-clés ...
Michaël
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e-atlantide - WRInaute occasionnel

- Messages: 327
- Inscription: 12 Avr 2004
Oui, j'ai tout noté et à priori il a d'autres sites.
As-tu réussi à le faire renoncer ?
As-tu réussi à le faire renoncer ?
- mandala75
- WRInaute impliqué

- Messages: 730
- Inscription: 26 Juil 2004
webadev a écrit:Lettre recommandée par un avocat comme tu as ses coordonnées (il va deja bien trembler fais moi confiance)
Franchement, il y a un truc dont je me sers de temps en temps et qui fait encore plus d'effet qu'une lettre d'avocat, c'est la SOMMATION INTERPELLATIVE délivrée par huissier de justice.
Cela repose tout d'abord sur le fait que l'huissier fait peur : c'est lui qui va tout saisir
Là, en fait, l'huissier est employé comme simple facteur ! Bien sûr une sommation d'huissier est plus cher qu'un recommandé (env. 50 EUR) et il te faudra préparer ta lettre toi même.
En gros il faut qu'elle contienne les faits :
- ton site existe depuis le
- il a ce look depuis le
- tu as constaté le... que ... le piratait en reprenant des éléments substantiels de ton site
- identification du responsable
Ta demande précise :
- supprimer tous les éléments utilisés en violation des règles relatives à la propriété intellectuelle
- préciser un délai "raisonnable" (8, 15 jours)
- à défaut pourssuite au pénal (contrfaçon) et au civil
Tu rédiges, tu transmets à un huissier territorialement compétent (demande les honoraires avant car ce sont des actes non soumis à barème et tu fais éventuellement jouer la concurrence).
Naturellement, si la sommation délivrée par huissier est en plus écrite par un avocat.... c'est le top !
Bon courage
- mandala75
- WRInaute impliqué

- Messages: 730
- Inscription: 26 Juil 2004
Au fait, parfois une simple démarche amiable non contentieuse suffit souvent aussi : un mail, un coup de fil... poli mais ferme. Je préfèrerai le coup de fil car il surprend souvent la personne au moment où elle ne s'y attend pas et destabilise : je sais qui vous êtes exactement, je vous ai localisé.
Si tu es amené à déposer plainte, naturellement dépôt de plainte contre inconnu (tu n'es jamais sûr à 100% de l'identité du contrefacteur) avec ou non constitution de partie civile.
Préalablement et selon ce que tu veux obtenir (simple suppression de ses pages, condamnation pénale, dommages intérets,...), vu le caractère volatil d'Internet, il est prudent de faire préalablement constater ses pages par un huissier de justice. Si pour la simple suppression de ses pages ce n'est pas nécessaire, en revanche, si tu veux obtenir une indemnisation ou sa condamnation, il sera nécessaire qu'il ne puisse affirmer que tu as eu la berlue, voire meme te faire condamner par une demande reconventionnelle.
Si tu es amené à déposer plainte, naturellement dépôt de plainte contre inconnu (tu n'es jamais sûr à 100% de l'identité du contrefacteur) avec ou non constitution de partie civile.
Préalablement et selon ce que tu veux obtenir (simple suppression de ses pages, condamnation pénale, dommages intérets,...), vu le caractère volatil d'Internet, il est prudent de faire préalablement constater ses pages par un huissier de justice. Si pour la simple suppression de ses pages ce n'est pas nécessaire, en revanche, si tu veux obtenir une indemnisation ou sa condamnation, il sera nécessaire qu'il ne puisse affirmer que tu as eu la berlue, voire meme te faire condamner par une demande reconventionnelle.
- Erazor
- WRInaute accro

- Messages: 5165
- Inscription: 14 Fév 2004
Vu le code sour l'accueil c'est effectivement un c/c ..
Maintent un procès pour ça tu cours a la déception : ce site est banal ( c'est pas péjoratif ) Qui va tu faire comdamner au titre de la "charte graphqiue" pour une anodine barre de nav bleue au dessus d'un phpmyannu en téléchargement et fonction partout ?
personne ..
Maintent un procès pour ça tu cours a la déception : ce site est banal ( c'est pas péjoratif ) Qui va tu faire comdamner au titre de la "charte graphqiue" pour une anodine barre de nav bleue au dessus d'un phpmyannu en téléchargement et fonction partout ?
personne ..
- mandala75
- WRInaute impliqué

- Messages: 730
- Inscription: 26 Juil 2004
erazor a écrit:Vu le code sour l'accueil c'est effectivement un c/c ..
Maintent un procès pour ça tu cours a la déception : ce site est banal ( c'est pas péjoratif ) Qui va tu faire comdamner au titre de la "charte graphqiue" pour une anodine barre de nav bleue au dessus d'un phpmyannu en téléchargement et fonction partout ?
personne ..
Je ne suis pas d'accord avec toi sur le fond.
Si la création est un oeuvre originale, il est possible d'obtenir une condamnation pour contrefaçon.
D'autre part, tu as des tonnes de condamnation en concurrence déloyale pour les mots clés..
Maintenant, il y a le droit d'un côté et la pratique de l'autre...
La première question à se poser est qu'est ce qu'on veut ?
- Un coup de semonce et qu'il modifie ses pages ; il suffit de faire les gros yeux : téléphone, LR AR, sommation interpellative.
- des sous car on estime qu'il y a préjudice (il faudra le démontrer alors une action civile peut être menée) ; elle est souvent décevante dans ses résultats
- obtenir la condamnation du contrefacteur; ca ne sert directement à rien sauf à reconnaitre l'infraction
Est ce que le jeu en vaut la chandelle ? Là je ne sais pas....
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e-atlantide - WRInaute occasionnel

- Messages: 327
- Inscription: 12 Avr 2004
serval2a a écrit:Tu peux déjà tenter avec ça :
-http://www.suidzer0.org/cms_content.php?lng=fr&id=34
On fait, j'ai envoyé un mail ce matin à l'hébergeur pour expliquer ce problème.
Pour répondre à erazor, je suis bien positionné sur les mots clés voyage dans google.
Par exemple :
guide voyage : n° 2
guide voyages : n°3
guide de voyage : n° 4
annuaire voyage : n°5
forum voyageurs : n°5
voyage : n°16
...
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e-atlantide - WRInaute occasionnel

- Messages: 327
- Inscription: 12 Avr 2004
Ce site est très peu connu dans la moteur google. Il existe dans l'annuaire google mais la description du site n'a rien à faire avec le thème du voyage.
La description est : Société importatrice de matériel de climatisation Matushima sur la région P.A.C.A.
A priori il existe aussi dans Netscape. Il existait peut-être dans DMOZ.
J'ai l'impression que le sous-domaine a été récupéré.
Je pense que le problème va être très rapidement réglé sans forcément saisir les autorités compétentes.
La description est : Société importatrice de matériel de climatisation Matushima sur la région P.A.C.A.
A priori il existe aussi dans Netscape. Il existait peut-être dans DMOZ.
J'ai l'impression que le sous-domaine a été récupéré.
Je pense que le problème va être très rapidement réglé sans forcément saisir les autorités compétentes.
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MarvinLeRouge - WRInaute impliqué

- Messages: 525
- Inscription: 1 Sep 2004
Le simple signalement à son hébergeur peut très bien marcher.
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