copie de mon logo
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copie de mon logo
Bonjour,
jai creer un logo en mai que jai installé sur mon site internet, dans le but de creer ma societe par la suite.
Je me rapproche de l'inpi pour le proteger, je m'apercois que ma marque est en procedure d'enregistrement avec un logo vraiment similaire
puis-je l'attaquer ? si oui pourriez vous m'orienter
merci de votre aide
jai creer un logo en mai que jai installé sur mon site internet, dans le but de creer ma societe par la suite.
Je me rapproche de l'inpi pour le proteger, je m'apercois que ma marque est en procedure d'enregistrement avec un logo vraiment similaire
puis-je l'attaquer ? si oui pourriez vous m'orienter
merci de votre aide
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agenceinternet - WRInaute passionné

- Messages: 819
- Inscription: Ven Mar 28, 2008 13:33
Il faudrait pouvoir prouver cela pour commencer et je pense que c'est très difficilement prouvable... Vous en pensez quoi ?
C'est mal parti…
Si le nom/marque en question et son logo ne font pas l'objet d'une exploitation commerciale officielle de ta part actuellement, je pense qu'il n'y a absolument rien à faire…
Cette "marque" est le nom de ton site ?
Ne jamais remettre au lendemain un dépôt de marque, une enregistrement de nom de domaine, etc.
PS : Bienvenue sur WRI
Si le nom/marque en question et son logo ne font pas l'objet d'une exploitation commerciale officielle de ta part actuellement, je pense qu'il n'y a absolument rien à faire…
Cette "marque" est le nom de ton site ?
Ne jamais remettre au lendemain un dépôt de marque, une enregistrement de nom de domaine, etc.
PS : Bienvenue sur WRI
Dernière édition par Michel le Mer Jan 14, 2009 19:21, édité 1 fois.
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Rod la Kox - WRInaute accro

- Messages: 1812
- Inscription: Mar Juin 24, 2008 15:03
Tu dois apporter les preuves que tu a tout fait avant lui.
Donc :
- Réservation du ndd
- Image original du logo (images avec les calques, les dates de créations, etc...)
- Les démarches que tu a déjà entreprise pour monter ta boite.
Bref, ça va être corsé, mais pas impossible si tu peux prouver ton antériorité et qu'il t'a pompé ton idée de marque et de logo...
Donc :
- Réservation du ndd
- Image original du logo (images avec les calques, les dates de créations, etc...)
- Les démarches que tu a déjà entreprise pour monter ta boite.
Bref, ça va être corsé, mais pas impossible si tu peux prouver ton antériorité et qu'il t'a pompé ton idée de marque et de logo...
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screuscreu - WRInaute passionné

- Messages: 921
- Inscription: Lun Jan 14, 2008 12:14
zepatente a écrit:Bonjour,
Je pensais qu'à L'inpi ce que l'on déposait ne devait pas être diffuser avant ?
@+
Pour les brevets non ?
screuscreu a écrit:zepatente a écrit:Bonjour,
Je pensais qu'à L'inpi ce que l'on déposait ne devait pas être diffuser avant ?
@+
Pour les brevets non ?
Oui pour les brevets voilà merci . Je me disais bien qu'il y avait quelque chose à ne pas diffuser à l'inpi
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