copie de mon logo

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jim8
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copie de mon logo

Message le Mer Jan 14, 2009 17:57

Bonjour,

jai creer un logo en mai que jai installé sur mon site internet, dans le but de creer ma societe par la suite.

Je me rapproche de l'inpi pour le proteger, je m'apercois que ma marque est en procedure d'enregistrement avec un logo vraiment similaire

puis-je l'attaquer ? si oui pourriez vous m'orienter

merci de votre aide


agenceinternet
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Message le Mer Jan 14, 2009 18:53

Il faudrait pouvoir prouver cela pour commencer et je pense que c'est très difficilement prouvable... Vous en pensez quoi ?


Michel
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Message le Mer Jan 14, 2009 19:11

C'est mal parti…
Si le nom/marque en question et son logo ne font pas l'objet d'une exploitation commerciale officielle de ta part actuellement, je pense qu'il n'y a absolument rien à faire…
Cette "marque" est le nom de ton site ?

Ne jamais remettre au lendemain un dépôt de marque, une enregistrement de nom de domaine, etc.

PS : Bienvenue sur WRI
Dernière édition par Michel le Mer Jan 14, 2009 19:21, édité 1 fois.


Rod la Kox
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Message le Mer Jan 14, 2009 19:21

Tu dois apporter les preuves que tu a tout fait avant lui.

Donc :
- Réservation du ndd
- Image original du logo (images avec les calques, les dates de créations, etc...)
- Les démarches que tu a déjà entreprise pour monter ta boite.

Bref, ça va être corsé, mais pas impossible si tu peux prouver ton antériorité et qu'il t'a pompé ton idée de marque et de logo...


zepatente
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Message le Mer Jan 14, 2009 19:46

Bonjour,

Je pensais qu'à L'inpi ce que l'on déposait ne devait pas être diffuser avant ?

@+


screuscreu
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Message le Mer Jan 14, 2009 20:51

zepatente a écrit:Bonjour,

Je pensais qu'à L'inpi ce que l'on déposait ne devait pas être diffuser avant ?

@+

Pour les brevets non ?

jim8
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Message le Jeu Jan 15, 2009 0:13

merci de votre aide

il me reste plus qu'a trouver un autre logo a mon avis

si c'est difficile et que ca devient couteux

tanpis pour moi :-(

merci de vos reponses et du temps accorde

longue vie au forum

a+


zepatente
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Message le Jeu Jan 15, 2009 5:04

screuscreu a écrit:
zepatente a écrit:Bonjour,

Je pensais qu'à L'inpi ce que l'on déposait ne devait pas être diffuser avant ?

@+

Pour les brevets non ?


Oui pour les brevets voilà merci . Je me disais bien qu'il y avait quelque chose à ne pas diffuser à l'inpi :oops:


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