Contrat et Création site

[haderach]

Dans le cas où il n'y a ni contrat ni facture.... Ce projet peut-il être considéré inexistant? La relation entre le deux parties peut-elle être considérée sans engagement?

[nickargall]

A mon sens oui

[herveG]

Non, marie-Audie l´a souligné. Un contrat oral est déja une contrat !! tu commandes un coca sur une terrasse, tu devras le payer ! et il n´y a pas de contrat "écrit" la dessus.

Si tu retrouves le mail ou vous vous êtes mis d´accord sur la chose et le prix alors ca suffit.

La ou tu peux avoir un probleme, c est que tu ne vas pas avoir la "recette" (je crois qu on dit comme ca) qui confirme que le client a "reconnu et accepté que la prestation a été fournie".

Une fois que le client a "reconnu" la prestation, il doit payer. Si il n´est plus d´accord par la suite, alors il doit y a voir un novueau contrat, avec un nouvel objet et un nouveau prix. "je voudrais tout mettre en vert et non en bleu. oui, ca coute 500€. d´accord".

Donc as-tu un mail disant "le travail est effectué, je vais payer" de la part du client ?

[haderach]

Non, il n'y a pas de mail disant que le client accepte le travail.

Par contre, j'ai les mails où il me dit que le design est ok. Ce qui m'inquiète c'est qu'il puisse me dire : il y a un décalage dans la livraison donc il y a préjudice.

Hors ce décalage est du à ce changement de design (celui est fait par une tierce personne!)...

[Marie-Aude]

Non, il n'y a pas de mail disant que le client accepte le travail.

Par contre, j'ai les mails où il me dit que le design est ok. Ce qui m'inquiète c'est qu'il puisse me dire : il y a un décalage dans la livraison donc il y a préjudice.

Hors ce décalage est du à ce changement de design (celui est fait par une tierce personne!)...

Ah ben ça change tout par rapport à la description d'origine de ton problème.

Donc si je comprends bien :

1. ton client a donné son accord sur une version du site
2. cette version du site a été modifiée par une tierce personne, qui fait le design
3. Le client n'est plus d'accord, et il refuse de payer.

C'est beaucoup moins simple.

La première chose c'est pour qui travaille la tierce personne (qui lui donne des instructions et qui la paye)
Si c'est pour toi, autrement dit si tu es le seul intermédiaire, c'est ton problème et c'est à toi de gérer avec ton prestataire, pour qu'il bosse correctement

Si cette tierce personne travaille pour ton client, c'est la partie de ping-pong sans fin pour savoir qui est responsable, et effectivement s'engager dans ce genre de relations sans contrat est casse-gueule (même avec contrat).

Je la tenterais pourtant sur le thème : "vous avez accepté le site tel qu'il était. Ce qui vous déplait aujourd'hui n'est pas de mon ressort mais de celui de xxx qui travaille pour vous, je n'ai donc aucune possibilité d'influer sur ce qu'il délivre, et c'est de votre responsabilité de nous coordonner correctement, et de s'assurer que son travail de graphisme est bien cohérent avec mon travail.
Pour nous permettre de sortir de cette impasse, je vous propose, et sous la condition que vous me payez déjà le travail effectué, dont vous étiez satisfait, selon tel mail, d'effectuer xx heures supplémentaires en coordination avec blbalbal pour mettre mon travail en phase avec son design, et ce sans obligation de résultat.
A défaut, et constatant que vous refusez l'exécution de notre contrat pour une faute qui ne m'incombe pas, je me verrais dans l'obligation de faire valoir mes droits par toute voie appropriée, regrettant qu'une solution amiable comme je vous la propose n'ait pas pu être trouvée".

[Szarah]

Une reco pour ce message de Marie-Aude(une fois de plus très précieuse).

[haderach]

En fait, la tierce personne intervient après que le client ai dit que le design ne lui plaisait pas, mais avant la date de livraison (c'est une vraie pièce de théatre!!).

Toute cette phase a été faite sans écrit (bien évidemment!!!)

!!!

[herveG]

Les écrits (ou l´absence de ceux-ci) ne changent rien au probleme de fond. Contrat écrit ou non, il y a plusieurs obligations (pour les trois partie d´ailleurs) et les responsabilités peuvent être établies. Je suis d´accord avec Marie-Audie une fois de plus. Si tu as rempli tes obligations (celles qui ont été établies lors de la conclusion du contrat "oral") alors l´autre partie se doit de remplir ses conditions également. Le fait que le client souhaite faire modifier le design (par toi ou pra un autre d´ailleur) n´affecte pas ce premier contrat et donc ne désengage pas les parties de leurs obligations réciproques.

Comme je je le disais, je vois un hic possible (mais si tu dis avoir des mails disant que le design est OK, c´est déja assez rassurant), c´est si le client estime que ton obligation de fournir un design adequat n´a pas été remplie.

Donc essaye de trouver une solution amiable (qui est toujours préférable à de longues et couteuses démarches légales) qui a proposer quelques heures de travail en plus mais sans prendre à ton compte l´obligation de fournir le nouveau design pour obtenir que ton client paye ta prestation initiale.