Comment trouver qui se cache derrière un site ?

**le Sam Nov 26, 2011 19:52**

Bonjour,

J'ai un souci. Quelqu'un a lancé un site avec un nom de domaine proche du mien susceptible d'entretenir la confusion, alors que mon nom de domaine est une marque déposée à l'INPI. Mon dépôt de marque et l'enregistrement de mon nom de domaine sont antérieurs de 2 ans à la mise en ligne de l'autre site.

Mais sur ce site, aucune mention légale, aucun nom de personne ou de société, tout juste une adresse mail.

J'ai envoyé un recommandé à l'AFNIC car le nom de domaine est enregistré en accès caché (on ne sait pas à qui appartient le nom de domaine). L'AFNIC a refusé de lever l'anonymat (ce qui se produit dans environ 4% des cas).

Comment faire pour trouver le nom du gars ou de la société ? Je connais l'hébergeur, acceptera-t-il de le donner ?

Je suis dégoûté, mon site m'a coûté beaucoup d'argent, et sans exagérer des milliers d'heures de travail.

Merci de votre aide

C'est URGENT

**le Sam Nov 26, 2011 20:07**

As-tu tenté de les contacter par l'adresse mail fournie ?
La similitude est de quel ordre ?
Si tu veux donner les sites par mp

**le Sam Nov 26, 2011 20:53**

C'est un de mes sites? ;D

Mail à l'hébergeur, s'ils ne te répondent pas sous 2 jours recommandé et bizarrement le site sera hors ligne après...

**le Sam Nov 26, 2011 20:55**

La similitude est du genre :

Moi : "http://www.monsite.com" et j'ai déposé le nom de domaine monsite comme une marque

Et le gars : "http://www.jemonsite.com" (sachant que monsite est un mot-clé)

Je n'ai pas écrit à son adresse mail, je n'ai pas voulu griller une cartouche, je veux son adresse physique pour faire partir un recommandé d'avocat.

**le Sam Nov 26, 2011 20:57**

Le gars en à rien à faire si tu lui envoie un recommandé, envoie à son hébergeur, sinon ça va durer...

**le Sam Nov 26, 2011 21:28**

Bon je vais écrire à l'hébergeur pour ce site.

Le problème c'est que deux site (du même hébergeur !) me posent ce genre de problème.

Et l'un des deux site a carrément recopié presque mot pour mot ma balise description, a puisé une inspiration dans mon logo, un nom de domaine inspiré aussi, et des CGV presque copiées collées.

Est-ce que l'hébergeur va accepter d'en virer deux ?

Mais je vous assure que je suis dans mon bon droit : antériorité, dépôt de marque, activité identique ...

Franchement à quoi ça sert de déposer sa marque à l'INPI et de payer une tonne si n'importe qui peut prendre un nom similaire pour la même activité sur le net !!! c'est dégueulasse, je répète que j'ai investi beaucoup d'argent, j'ai plaqué un boulot en or ya 4 ans pour lancer mon site, et mis une bonne partie de nos économies !

L'hébergeur va-t-il accepter d'en virer deux , si c'est justifié juridiquement ? Comment faire pression ? Menace de me retourner juridiquement contre l'hébergeur (qui est connu) ou ça n'existe pas ? Et mes menaces seront pipos car je peux payer un courrier d'avocat à 300 euros mais pas une procédure à 3000 euros !

Ca me mets en rogne.

**le Sam Nov 26, 2011 21:33**

_Soul a écrit:C'est un de mes sites? ;D

Mail à l'hébergeur, s'ils ne te répondent pas sous 2 jours recommandé et bizarrement le site sera hors ligne après...

Tu as une expérience du genre ? Et l'hébergeur a viré le mauvais bougre ? Ca m'intéresse de savoir comment tu as fait ?

Courrier d'avocat ou courrier de toi même ?

Merci

**le Sam Nov 26, 2011 21:44**

S'il s'agit de mot clé en rapport avec l'activité, tu as beau avoir déposé la marque, devant un juge elle ne sera pas valable.

**le Sam Nov 26, 2011 21:48**

Dissons que je connais les soucis de droits d'auteurs ^^

En gros si un gars à un site chez ovh et fais des conneries, avec un mail ils vont te dire d'aller de faire f*utre, qu'ils ne peuvent rien faire. Tu leur en renvoie un en leur disant que tu demandes à ton avocat de leur envoyer une lettre AR et ils sont plus ouvert.

En général ils vérifient et ils coupent le site si le proprio fais pas les changements rapidement.

"Et l'un des deux site a carrément recopié presque mot pour mot ma balise description, a puisé une inspiration dans mon logo, un nom de domaine inspiré aussi, et des CGV presque copiées collées."
Faut pas trop en demander non plus..
CGV, tous le monde à +- les mêmes. Balise description lol? L'utilisateur ne les voient même pas. Le logo, mouais ça m’étonnerais, c'est subjectif...

Ovh (ou autre) va pas se faire chier avec des procédures, s'il y a un soucis et qu'ils voient que leur client à tord ils ferment le site, ils ont pas que ça a faire.

Mais bon la 1ére chose serait de contacter le gars par mail, a moins que tu veuille vraiment le faire chier ^^

**le Sam Nov 26, 2011 21:51**

_Soul a écrit:Balise description lol? L'utilisateur ne les voient même pas.

Euh... si, l'utilisateur la voit puisqu'elle s'affiche dans les serp. Elle a un rôle plus qu'important.
Après, "presque la même balise", si cette balise est généraliste et décrit l'activité, faut pas rêver

**le Sam Nov 26, 2011 22:18**

si tu est sur de ton coup c'est pas chez OVH qu'il faut taper mais chez ton avocat pour que ça remonte plus haut.

Une fois que le mec sera viré d'OVH il va aller faire la même chez 1&1 et ensuite en russie .... rien que pour te faire ch***.

Moralité perso procédure en justice classique (si tu est sur de ton coup) pour que les flics tapent a la porte d'OVH pour aller capter le lascar. Là ça sera pas la même ....

**le Sam Nov 26, 2011 22:53**

Bon, j'ai pas exactement été confronté au même problème car c'était de la contrefaçon de logiciel.

Néanmoins, j'ai eu affaire à OVH pour traiter ce problème. Donc huissier assermenté envoyé par notre avocat pour constater en ligne que la contrefaçon était avérée, puis déplacement d'un agent de l'APP ( http://app.legalis.net/ ) accompagnant l'huissier chez OVH.

Résultat des courses ? rien ... Les gars d'OVH avaient tellement flippés qu'ils avaient contactés les contrefacteurs pour qu'ils dégagent fissa avant que la cavalerie arrive :roll:

Du coup, il n'y avait plus rien à vérifier au sein du serveur !

Donc, je serais toi, je pèserai le pour et le contre avant de te lancer dans une procédure d'avocat qui va te couter bonbon.
En gros, ça revient à répondre à cette question : Est-ce que le cout total de la procédure sera inférieure aux dommages et intérêts que tu peux obtenir concernant le ou les préjudices subis le cas échéant ? :wink:

**le Dim Nov 27, 2011 18:50**

L'hébergeur est gandi, ils ont une procédure pour signaler un abus par mail.

Je fais ça ou j'écris un recommandé moi-même, ou je fais écrire un recommandé d'avocat ?

J'ai mes chances avec cet hébergeur ?

**le Dim Nov 27, 2011 20:24**

Gandi est sérieux.
Commence par dénoncer chez eux, ça t'économisera des frais inutiles.

**le Lun Nov 28, 2011 12:05**

Tiens nous au courant de ton évolution...
Bon COurage!!

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