Citations : Légalité?

[Audiofeeline]

Hello tous!
Sur mon site, des membres ont créés un topic sur la littérature et citent régulièrement des extraits de livre.
Ma question est : A-t-on le droit de citer des extraits?

[webmaster39]

je crois que c'est permis en indiquant la source

[moktoipas]

Tout a fait, il s'agit du droit de citation.

Il s'applique parfaitement au oeuvre litteraire, les autres (ciné-télé-musicales) n'en sont pas exclues, mais il faut fair gaffe (une citation de 30seconde d'un extrait musicale, c'est parfois la quasi integralité ).


http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_citation

[mandala75]

Tant que ce sont de "courtes citations" elles bénéficient d'une dérogation aux droits d'auteurs ; elles sont prévues par l'art. L 122-5, 3° CPI

Il faut en effet préciser la source : auteur, titre, éditeur...

Ce droit de "courte citation" ne s'apprécie que pour les oeuvres bénéficiant encore d'une protection... Les oeuvres du domaine public (pour les oeuvres littéraires, plus de 70 ans après le décès de l'auteur) peuvent être intégralement reproduites mais le "droit patrimonial" subsiste ; il est imprescriptible et nécessite que soit là encore citée la source.

[Marie-Aude]

Hello tous!
Sur mon site, des membres ont créés un topic sur la littérature et citent régulièrement des extraits de livre.
Ma question est : A-t-on le droit de citer des extraits?

La citation doit être courte, et servir à illustrer un propos.
Le caractère court de la citation s'apprécie par rapport au texte d'origine. On peut plus facilement prendre deux paragraphes sur un roman que sur un article.
Il faut effectivement toujours citer l'oeuvre et l'auteur, et si possible la publication.
Et préciser quelque part que ce n'est pas libre de droits...

Le droit à la citation est très court en musique (quelques portées, et je crois en pratique pas plus de 6 secondes...) et inexistant en photo.

[Paddy]

Parmi les exceptions au droit d'auteur énumérées dans l’article L. 122-5 du Code la propriété intellectuelle (ne portant pas atteinte à l'exploitation normale de l'œuvre, et ne causant pas de préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur), figure la citation.

Seules les citations brèves (il n’existe pas de texte définissant un nombre de caractères maximum) sont autorisés.

« Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ».

[Aye-Aye]

[...]Les oeuvres du domaine public (pour les oeuvres littéraires, plus de 70 ans après le décès de l'auteur) peuvent être intégralement reproduites mais le "droit patrimonial" subsiste ; il est imprescriptible et nécessite que soit là encore citée la source.

droit extra-patrimonial subsiste...

[mandala75]

[...]Les oeuvres du domaine public (pour les oeuvres littéraires, plus de 70 ans après le décès de l'auteur) peuvent être intégralement reproduites mais le "droit patrimonial" subsiste ; il est imprescriptible et nécessite que soit là encore citée la source.

droit extra-patrimonial subsiste...

Oui pardon gloups, il s'agit du droit moral, dc extra-patrimonial ! Le doit patrimonial étant éteint...

[vitalizo]

Je confirme:
faut toujours citer sa source )

[Audiofeeline]

Donc si on marque "extrait de MACHINCHOSE, livre de TRUCMUCH", ça passe donc?

[Neo62540]

Donc si on marque "extrait de MACHINCHOSE, livre de TRUCMUCH", ça passe donc?

Oui

Tu as vus je t'ai cité
Mais ton nom (pseudo) apparaît, donc c'est bon

[Audiofeeline]

Audiofeeline™

[Szarah]

Donc si on marque "extrait de MACHINCHOSE, livre de TRUCMUCH", ça passe donc?

Plutôt auteur, titre
Jean de la Fontaine, in Fables, Le loup et le footballeur

Pour les extraits non domaine public :
(auteur),(titre de l'ouvrage) chez (éditeur, Berlin 2003).
Tu peux ajouter l'ISBN, ce n'est pas sale et ça facilite les commandes
Le but est de permettre au lecteur de se procurer le bouquin si l'envie lui en prend. En général, tes propres lecteurs te sont reconnaissants pour cette transparence.