Cherche Modèle de contrat d'exlusivité

[Anonymous]

Bonjour,

Est-ce vous savez où je peux trouver un modèle de contrat d'exclusivité destiné à un artiste que j'embauche pour la création de mp3 pour qu'il ne crée par le même site que moi et je plagie pas le concept ?

Merci d'avance

Bien cordialement,

 

[lecouti]

En fait tu l'embauche pour quoi ? Quel sera son rôle ? son Statut ? Il crée de la musique ?

 

[anemone-clown]

Bonjour,

il n'est pas certain que des modèles standards soient satisfaisants dans ton cas, et lecouti cerne bien le truc : quelles sont les directives? Les fonctions? Par principe, tu ne peux pas empêcher quelqu'un de travailler (typiquement clause abusive qui interdit d'exercer à un niveau national), mais tu as le droit de lui interdire un exploitation d'oeuvre si ton entreprise en détient les droits.

Selon ton activité, tu pourrais te rapprocher de la Chambre du Commerce et Industrie de ta zone, ou peut-être d'un syndicat pro touchant ton activité.

 

[Anonymous]

C'est bon j'ai trouvé. Merci pour votre aide

 

[Madrileño]

C'est bon j'ai trouvé.

Vous pouvez peut-être présenter l'exemple de modèle que vous avez pour les membres qui seraient intéressés du forum.
Merci pour eux et votre participation au forum.

 

[Madrileño]

Merci quand même. :|