Changement de Webmaster

[Alfouine]

Bonjour,

J'ai un client que a un site Web et qui souhaiterai que je le reprenne en main et que je le gère.
Je souhaite donc maintenir le design existant et réécrire le code.

Dois-je prendre des précautions vis à vis de l'ancien webmaster par rapport aux droits d'auteurs ?

La question a peut-être déjà été abordé, mais je n'arrive pas à trouver l'infos.

Merci beaucoup,

[patataur]

je ne crois pas.

pour moi, c'est comme si tu allais voir un carrosier pour qu'il te refasse une aile de ta caisse, ou que tu payes un type pour ravaler la façade de ta maison. Le maçon qui a construit ta maison ne va pas demander des droits d'auteur au type qui la ravale.

[Leonick]

je ne crois pas.

pour moi, c'est comme si tu allais voir un carrosier pour qu'il te refasse une aile de ta caisse, ou que tu payes un type pour ravaler la façade de ta maison. Le maçon qui a construit ta maison ne va pas demander des droits d'auteur au type qui la ravale.

Pas vraiment la même chose.
Le mieux, est de stipuler dans le contrat que ton client te donne la reprise du site à effectuer et qu'il est lui même propriétaire des droits de diffusion et de modification du site web existant.
Après, ça sera au client de voir avec l'ancien webmaster pour obtenir ces droits.

[christophebe]

Si ses coordonnées apparaissent en bas de page, perso je les laisserais car il est toujours l'auteur de ce design.

Le plus important c'est de modifier les codes d'accès à l'hébergement mais ta question ne porte pas sur ce sujet

[Leonick]

Il peut très bien refuser que l'on modifie son design, voire même son code, cela fait parti des droits d'auteurs
il faut donc absolument que ton client voit avec lui pour obtenir ce droit.

[bgdc]

Ben s'il avait vendu le site au propriétaire, pour moi tu fais ce que tu veux apres. Je veux dire, moi je programme pour ma boite et les programmes crées ne m'appartiennent pas.

Pour reprendre le cas du macon qui construit une maison, une fois vendue, elle ne lui appartient plus......

Enfin ce n'est que mon humble avis.

[Leonick]

Ben s'il avait vendu le site au propriétaire, pour moi tu fais ce que tu veux apres.

Pas vraiment. Sauf en de rares exceptions, rien n'est réellement défini et donc le client a le droit d'utiliser le site pour ses propres besoins, mais le webmaster en ayant gardé la propriété intellectuelle (sauf si c'est clairement défini dans le contrat la dévolution de ses droits), il peut légalement s'opposer à toute modification de son site, même si le client lui a payé

[Marie-Aude]

Je veux dire, moi je programme pour ma boite et les programmes crées ne m'appartiennent pas.

Effectivement car tu es salarié. C'est une "exception". Et les programmes appartiennent à ta boite. Tout dépend donc de la façon dont le prestataire ayant réalisé le site a vendu celui-ci

[christophebe]

il peut légalement s'opposer à toute modification de son site, même si le client lui a payé

Je crois pas que cela tienne la route en justice si cela devait aller jusque là.

Par exemple en architecture, un architecte ne peut pas s'opposer aux modifications que le proprio fait par la suite à sa maison, tout ce qu'il peut faire c'est exiger d'enlever (au frais du proprio) la pierre avec ses coordonnées qui aurait le cas échéant été placée sur la facade de la maison (cela ne se fait plus vraiment maintenant de mettre le nom de l'architecte sur la façade mais avant c'était assez courant).

Alors je pense pas qu'en webdesign les choses soient plus contraignante.

Pour moi l'ancien webmaster pourrait exiger que l'on laisse ses coordonnées en bas de page (si c'était le cas au moment où il était en charge du site) ou au contraire enlever ses coordonnées si les modifications font qu'ils ne veut plus être associé à ce design.

Par contre ce que le proprio n'est pas autorisé à faire c'est d'utiliser ce design pour développer un autre site sans payer des droits d'auteur au premier webmaster.

[Alfouine]

Merci pour précisions.

Mon but est de garder le design pour que l'utilisateur internet ne soit pas perdu. Cependant, j'ai prévu réécrire l'ensembel du code pour qu'il soit plus conforme aux exigences de contenu lié au référencement.

Le plus important c'est de modifier les codes d'accès à l'hébergement mais ta question ne porte pas sur ce sujet

J'ai également prévu un changement d'hébergeur, d'une part pour des raisons économiques et pour avoir la certitude d'être le seul habilité à modifier le code

(sauf si c'est clairement défini dans le contrat la dévolution de ses droits), il peut légalement s'opposer à toute modification de son site, même si le client lui a payé

Je vais essayer de récupérer le contrat initial.

Je pense qu'un cadre légal existe, il faudrait que l'on puisse l'avoir à disposition sur ce site.

Je continue mes resrches et toutes vos interventions sont bienvenues.

Merci,