Bonjour,
Et voilà, à force de grossir, on se réveille avec des questions qui piquent.
Jusqu'à présent, je développait uniquement des "petits" sites (boutiques, vitrine, etc...)
Les questions de droit ne se sont jamais posés vu les budget étaient restreint.
Je développe actuellement pour un client un site assez particulier, qui, après inscription payante, permettra à des clients de mâcher le travail de leur futur prestataire afin que lui gagne du temps et qu'eux y gagne au niveau du devis.
Et voici qu'il m’envoie le doc ci-dessous.
tinyurl.com/mvlu6dv
Alors, il n'est question ici de mettre en doute qui que se soit, mais je m'interroge sur le fond.
Il est en gros stipulé qu'une fois le travail terminé et payé, il devient l'unique proprio des droits sur le site (code, design, fichiers, et...)
Jusque là, ça ne me choque pas, même si tout le monde n'a pas le même avis sur la question.
Ce qui me laisse perplexe, c'est le fait qu'il peut également faire ce qu'il veut du dit site, c'est à dire, le dupliquer, le revendre (avec plus valus), donner l'ensemble des fichiers à un tiers qui pourrait en tirer bénéfice.
En gros, je compare un peu ce passage à la boite qui demande une machine outils sur mesure pour réaliser un produit, mais qui récupère l'intégralité des droit lui permettant ensuite de produire cette machine, elle-même ou par un autre presta.
Ca vous parait normal ?
Merci pour vos avis. ;-)
Et voilà, à force de grossir, on se réveille avec des questions qui piquent.
Jusqu'à présent, je développait uniquement des "petits" sites (boutiques, vitrine, etc...)
Les questions de droit ne se sont jamais posés vu les budget étaient restreint.
Je développe actuellement pour un client un site assez particulier, qui, après inscription payante, permettra à des clients de mâcher le travail de leur futur prestataire afin que lui gagne du temps et qu'eux y gagne au niveau du devis.
Et voici qu'il m’envoie le doc ci-dessous.
tinyurl.com/mvlu6dv
Alors, il n'est question ici de mettre en doute qui que se soit, mais je m'interroge sur le fond.
Il est en gros stipulé qu'une fois le travail terminé et payé, il devient l'unique proprio des droits sur le site (code, design, fichiers, et...)
Jusque là, ça ne me choque pas, même si tout le monde n'a pas le même avis sur la question.
Ce qui me laisse perplexe, c'est le fait qu'il peut également faire ce qu'il veut du dit site, c'est à dire, le dupliquer, le revendre (avec plus valus), donner l'ensemble des fichiers à un tiers qui pourrait en tirer bénéfice.
En gros, je compare un peu ce passage à la boite qui demande une machine outils sur mesure pour réaliser un produit, mais qui récupère l'intégralité des droit lui permettant ensuite de produire cette machine, elle-même ou par un autre presta.
Ca vous parait normal ?
Merci pour vos avis. ;-)