Messages: 2

Enregistré le: 9 Fév 2010

Message le Jeu Mai 15, 2014 18:49

Bonjour,

Je sollicite la communauté car j'ai une question éthique et juridique que j'aimerais vous soumettre.

Sur l'un de mes sites un visiteur a posté l'avis suivant :

J'ai été très déçue.J'ai placé(après visite et discussion avec le propriétaire concernant les méthodes douces) en toute confiance un PS Akhal téké pour débourrage dans ce club.Le deuxième jour,il avait une "balafre" de 40cm de long le long de la colonne vertébrale car le propriétaire avait ouvert la porte sans ouvrir la grille du haut:premier contact!Et pas de coup de téléphone pour me prévenir! Des méthodes de débourrage très dures (à l'ancienne):cheval attaché dans son boxe dès qu'il bouge ou après le travail,isolement social dans des boxes aux parois en bois et grille de la porte fermée en permanence,mors pelham comme premier mors de débourrage.2 semaines1/2 pour avoir un bloc de sel dans le boxe,beaucoup de paille en nourriture et on m'a reproché d'être trop souvent présente (je passais une fois par jour pour le brosser dans son boxe pendant 20 à 30mn!).Des remarques très désagréables sur mon cheval. J'avais interdiction de le sortir du boxe!Le cheval n'était jamais lâché au paddock et ne sortait que durant les 30 mn de débourrage.Beaucoup de "petites marques" sur le corps.Je l'ai enlevé au bout de trois semaines quand le propriétaire du club m'a carrément interdit de venir le voir jusqu'à la fin du débourrage!!Il a été débourré en un mois et 10 jours dans un autre club aux méthodes douces.Il y a retrouvé toute sa joie de vivre mais il reste très craintif envers les hommes par rapport au femme depuis lors.J'ai envie de dire que l'époque du far-west est théoriquement révolue!J'ai mis cet avis sur plusieurs sites et,depuis,de nombreux autres témoignages identiques sont apparus concernant cette "installation sportive".Mieux vaut prévenir que guérir!

Suite à ça nous avons reçu un email du propriétaire du lieu nous demandant de retirer l'avis pour diffamation.

Nous lui avons répondu et je pense à juste titre que pour que cet avis soit considéré comme faux il nous une preuve juridique que le propos est diffamatoire.

Voici ça réponse dont j'ai enlevé les éléments permettant d'identifier les personnes : Faisant suite à votre réponse concernant l'avis publié par *** le ***,
nous vous demandons de retirer sans délais ces commentaires qui nous vous le rappelons porte atteinte
à notre établissement. Ces propos diffamatoires et calomnieux sont totalement erronés.
Nous nous sommes rendus à la Gendarmerie de *** cette après-midi et
nous avons remis copie de plusieurs avis dont l'avis posté sur votre site internet.
*** est l'auteur de ces calomnies.
[..] Cette personne va être convoquée par la Gendarmerie.
En conséquence, sur les conseils de la Gendarmerie, il convient de retirer ce commentaire de suite.

Qu'est-ce qui est juste de faire ? Comment doit-on réagir face à ça ?

Merci d'avance pour votre aide :) !!
Haut
9 Réponses
Messages: 18372

Enregistré le: 5 Juin 2006

Message le Jeu Mai 15, 2014 19:02

axelpunker a écrit:Nous lui avons répondu et je pense à juste titre que pour que cet avis soit considéré comme faux il nous une preuve juridique que le propos est diffamatoire.

Attention, faux et diffamatoire ce n'est pas la même chose.

"Diffamatoire", ça peut être vrai mais dans l'intention de nuire...
Néanmoins le propriétaire du club dit qu'ils sont faux.

Tu aurais pu lui répondre en gros que tu n'es pas apte à juger de l'aspect diffamatoire, que tu attends une décision de justice, et que sur la base de cette décision, tu t'exécuteras immédiatement. Que dans l'attente - qui peut être très courte si il agit en référé - tu l'invites à exercer son droit de réponse factuellement et courtoisement (c'est à dire en répondant par des faits).

Manifestement la personne a posté son avis sur plusieurs sites : ça peut être constitutif de la "volonté de nuire", mais c'est assez compliqué. L'excuse de vérité ne joue pas toujours. 7 messages identiques, en copié - collé, c'est une campagne :)

De ton côté, tu peux aussi contacter la personne - qui râle sur un site parce que son avis a été enlevé - en lui demandant des éléments de preuves, genre factures / photos, qui te permettent de dire que tu es de bonne foi, tu as vérifié la base, et pour le reste, c'est à la justice de trancher, pas aux citoyens à se faire justice eux mêmes ou à imposer la censure.
Haut
Messages: 872

Enregistré le: 19 Fév 2003

Message le Jeu Mai 15, 2014 19:06

un extrait de http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F32075.xhtml
"L'hébergeur ne peut être tenu comme responsable des contenus stockés, uniquement si
ces contenus présentent un caractère manifestement illicite, c'est-à-dire constituant une violation évidente d'une règle de droit,"

rien d'évident dans les propos mentionnés.

un cas semblable avec envoi de recommandé, avocat ... :
http://www.avis73.fr/soldoo.com
Haut
Messages: 1438

Enregistré le: 11 Déc 2012

Message le Jeu Mai 15, 2014 19:18

Il n'y a pas de fumée sans feu.. Mais oui demande des preuves, si la personne n'a pas eu la présence d'esprit de prendre des photos, etc.. Elle est bien sympa avec ses messages de dénonciation, mais oui attends de recevoir autre chose que un email de menaces du propriétaire.
Je peux te dire que les plus forts en menaces et à parler de gendarmerie, en citant les noms des chefs de gendarmerie ou de juges ce sont les escrocs justement. Ils sont très très forts, ont souvent eu des expériences avec la justice (en tant qu'accusé et accusateur) c'est leur job aussi.. Alors ne t'inquiète surtout pas, si tu recois une vraie demande, tu t'éxécutera, et il n'y aura aucun soucis, mais ça ne sera pas un email.
Haut
Messages: 2

Enregistré le: 9 Fév 2010

Message le Jeu Mai 15, 2014 19:36

loubet a écrit:rien d'évident dans les propos mentionnés.


C'est aussi mon avis.

Je vais voir ce que je vais faire demain de tout ça. Vos remarques à tous sont très pertinentes en tout cas et vous m'avez conforté dans ce que je pensais être bien de faire. En effet, je n'ai pas envie de nuire à la liberté d'expression de chacun d'où ma réticence à céder aux demandes du propriétaire !

Merci à vous 3.
Haut
Messages: 18372

Enregistré le: 5 Juin 2006

Message le Jeu Mai 15, 2014 22:05

Et sinon je vous ai envoyé un MP ^^
Haut
Messages: 872

Enregistré le: 19 Fév 2003

Message le Jeu Sep 17, 2015 17:58

une décision concernant la critique d'un professionnel par un client :
http://www.legalis.net/spip.php?page=breves-article&id_article=4724
Haut
Messages: 3259

Enregistré le: 7 Sep 2003

Message le Ven Sep 18, 2015 9:38

axelpunker a écrit:En conséquence, sur les conseils de la Gendarmerie, il convient de retirer ce commentaire de suite.


La gendarmerie n'est pas habilitée à prendre des décisions de justice ni à donner des conseils de ce genre. De plus, si le commentaire est enlevé, il n'y aura plus trace (en dehors d'archives) pour que la justice prenne une décision.
Haut
Messages: 18187

Enregistré le: 23 Fév 2004

Message le Ven Sep 18, 2015 10:01

axelpunker a écrit:Nous lui avons répondu et je pense à juste titre que pour que cet avis soit considéré comme faux il nous une preuve juridique que le propos est diffamatoire.


C'est plutôt à ton "utilisateur" que revient la charge de preuve.
Ce qui te concerne, c'est la décision de considérer le message comme diffamatoire, ou non, et d'agir en conséquence. En ce qui me concerne, ce genre de message dégage immédiatement: je n'ai pas de temps à perdre en justice.

Ton utilisateur ne donne pas simplement un avis, il dénonce des faits graves (maltraitance ou négligence envers un animal), sans prouver quoi que ce soit. Que ce soit vrai ou non n'est pas la question ici... ce qui compte, c'est qu'il accuse sans preuve.
Quant à savoir si ça porte atteinte à l'honneur de la personne qui te demande de retirer le commentaire, à mon sens, la réponse est oui.
Haut
Messages: 18372

Enregistré le: 5 Juin 2006

Message le Ven Sep 18, 2015 16:56

Il y a eu un spam qui a remonté plein de sujets ^^ celui la date de 2014, même si les infos récentes sont utiles, j'espère que la personne a résolu son problème entretemps
Haut