Attaque en contrefaçon de marque

 

bee_human
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Attaque en contrefaçon de marque

Message le Mer Nov 19, 2008 21:20

sam est un chanteur de la mouvance indépendante que je suis depuis plusieurs années déjà. Il vient de recevoir une lettre recommandée (3 novembre) de Mise en demeure de contrefaçon de marque de la part de quelqu'un qui a déposé le diminutif avec une lettre capitale à l'INPI le 9 octobre 2008.

Franchement, c'est vraiment n'importe quoi. sam l'explique ici:
http://www.sam-lesite.fr/blog/27/

A votre avis, le gars en question a-t-il une chance de déposséder sam (avec la minuscule) de l'usage de son nom de scène jusqu'à lui interdire de mentionner ce diminutif sur tous ses sites internet ?

Demain si quelqu'un dépose beehuman en marque, je vais me choper un procès ?

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Rod la Kox
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Re: Attaque en contrefaçon de marque

Message le Mer Nov 19, 2008 22:23

bee_human a écrit:Demain si quelqu'un dépose beehuman en marque, je vais me choper un procès ?


Non, tu a l'antériorité.


Pour ton sam, le chanteur, celui qui l'intimide, c'est aussi un chanteur ?
Parce que dans le cas contraire, demande lui aussi d'attaquer toutes les armées du monde qui utilise des SAM (Sol Air Missile) ;-)

Si c'est aussi un chanteur, tu as plusieurs solutions.
sam est antérieur à Sam, il l'a dans l'os.
sam et le diminutif de son prénom, il l'a dans l'os.


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Message le Mer Nov 19, 2008 22:30

(@Rod : surface (to) air missile)

Il semble que l'antériorité est évidente, non ?


bee_human
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Re: Attaque en contrefaçon de marque

Message le Mer Nov 19, 2008 23:08

Rod la Kox a écrit:
bee_human a écrit:Demain si quelqu'un dépose beehuman en marque, je vais me choper un procès ?


Non, tu a l'antériorité.


Pour ton sam, le chanteur, celui qui l'intimide, c'est aussi un chanteur ?
Parce que dans le cas contraire, demande lui aussi d'attaquer toutes les armées du monde qui utilise des SAM (Sol Air Missile) ;-)

Si c'est aussi un chanteur, tu as plusieurs solutions.
sam est antérieur à Sam, il l'a dans l'os.
sam et le diminutif de son prénom, il l'a dans l'os.


sam est le diminutif de samuel.

 

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