Adwords et la TVA, Besoin d'aide...

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Radar44
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Adwords et la TVA, Besoin d'aide...

Message le Sam Nov 10, 2007 17:41

Bonjour à tous,

J'utilise Adwords depuis quelques mois pour tester et faire de la promotion sur un site perso.

Aujourd'hui je viens de lancer mon entreprise individuelle, donc je suis considéré comme professionnel.

J'utilise toujours Adwords pour promotionner ce même site mais en qualité de professionnel.

Avant de monter mon entreprise individuelle, la facture Adwords comportait un montant de TVA (environ 21% de TVA) inclus sur le total de la facture.

Mais maintenant que je suis en Entreprise Individuelle sous la forme fiscale BIC micro entreprise - régime de franchise en base je souhaiterai savoir si j'ai intérêt à modifier mon compte pour éventuellement ne plus avoir de TVA à régler sur ma facture Adwords ?

Si oui comment procéder ?
Je suis allé sur mon compte Adwords sur la partie lié à la déclaration de la TVA le 'Non' est coché impossible de changer cette case en sélectionnant 'Oui'.
Je ne comprends pas la manip, si quelqu'un est dans le même cas que moi j'aimerai qu'il me conseil, pour modifier cette case mais surtout si j'ai intérêt de la faire depuis que je suis en EI - régime fiscale BIC micro entreprise - régime de franchise en base

Merci par avance à tous ceux qui pourront m'aider et me conseiller. :wink:

Radar44

khantic
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Message le Sam Nov 10, 2007 17:48

Normalement, en microentreprise, tu dois toujours payer la TVA sur tes achats. Mais tu ne la facture pas à tes clients.

Radar44
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Message le Sam Nov 10, 2007 18:10

khantic a écrit:Normalement, en microentreprise, tu dois toujours payer la TVA sur tes achats. Mais tu ne la facture pas à tes clients.


Ok ! merci de ta réponse, mais sa me chagrine un peu.
En étant au régime de franchise en base, je facture sans inclure la TVA sa c'est OK pour moi. Mais concernant Adwords lui me facture de la TVA. Il propose en temps que professionnel de ne pas inclure de TVA sur la facture !
J'ai pas le droit ? Je comprend pas trop !!!
Puisque je ne peux pas récupérer la TVA payer sur Adwords il me semble qu'il serait avantageux d'exclure cette TVA de 21% puisque je ne peux pas la récupérer ??

J'avoue que je nage un peu avec cette fameuse TVA, si tu peux me conseiller sa sera le bienvenue.
J'ai pioché cet article sur le site APCE, 'arrive pas à comprendre la subtilité des propos présents...




S'agissant le la TVA, les conséquences du choix sont également importantes. En effet, à défaut d'option, l'entreprise entre dans le cadre du dispositif de franchise en base : elle ne facture donc pas de TVA à ses clients, mais ne peut, en contrepartie déduire la TVA payées auprès de ses fournisseurs. Cela lui interdit donc de bénéficier d'un éventuel remboursement de crédit de TVA.
En contrepartie, la franchise en base de TVA permet à l'entreprise d'obtenir des niveaux de prix très attractifs pour une clientèle de particuliers.
[/i]


oliver70
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Message le Sam Nov 10, 2007 18:17

Salut,

En étant au régime de franchise en base, je facture sans inclure la TVA sa c'est OK pour moi.


Ça c'est OK

J'avoue que je nage un peu avec cette fameuse TVA, si tu peux me conseiller sa sera le bienvenue.


En micro entreprise quand tu achetes du matos, tu payes la TVA normalement mais tu ne peux pas la récupérer. Donc Pour adwords, c'est la même chose, tu payes la TVA mais tu ne peux pas la récupérer, tous simplement.

Olivier

khantic
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Message le Sam Nov 10, 2007 18:21

Je pense que tu n'en a pas le droit légalement.

Ton statut est un cas particulier, si tu dit que tu es une entreprise, Google t'enlèvera la TVA par défaut. A toi de prendre le risque d'un redressement ou non, mais il y a peu de risque je pense (c'est la TVA d'Irlande que tu ne paye pas en fait).

A confirmer par d'autres quand même, je ne suis pas absoluement certain de moi.

Si tu le fait, demande le remboursement à Google de la TVA déjà payé dans tes précédentes factures, pour moi, ca a été rétroactif sur 2 ans, ils m'ont envoyé un superbe chèque...

Radar44
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Message le Sam Nov 10, 2007 18:24

Ok, Merci
Mais je pourrais éventuellement demandé à Google Adwords en étant professionnel maintenant de ne plus me facturer leur TVA !
Il n'y a aucun contrôle à ce niveau, ni Adwords, ni les Impots !!
Oh le vilain fraudeur 8) non sérieux je pourrai éventuellement en profiter non !
Je suis sur que pas de personne étant dans le même cas que moi (EI) le font....

oliver70 a écrit:Salut,

En étant au régime de franchise en base, je facture sans inclure la TVA sa c'est OK pour moi.


Ça c'est OK

J'avoue que je nage un peu avec cette fameuse TVA, si tu peux me conseiller sa sera le bienvenue.


En micro entreprise quand tu achetes du matos, tu payes la TVA normalement mais tu ne peux pas la récupérer. Donc Pour adwords, c'est la même chose, tu payes la TVA mais tu ne peux pas la récupérer, tous simplement.

Olivier
8)

Radar44
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Message le Sam Nov 10, 2007 18:37

khantic a écrit:Je pense que tu n'en a pas le droit légalement.
Si tu le fait, demande le remboursement à Google de la TVA déjà payé dans tes précédentes factures, pour moi, ca a été rétroactif sur 2 ans, ils m'ont envoyé un superbe chèque...


Oui mais quand tu dis '2 ans remboursement rétroactif, tu étais déjà entrepreneur déclarer ou simple particulier ?
Google doit se renseigner non ! Sa serait trop facile
:wink:

khantic
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Message le Sam Nov 10, 2007 18:38

J'était particulier avant, et j'ai rien demandé, mais j'ai encaissé. J'ai recu ce remboursement à tord selon moi.


ArcsaM
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Message le Sam Nov 10, 2007 19:00

+ 1 avec OLivier

Le principe de la TVA c'est que le client final paye la TVA pour l'nsemble de la valeur ajouté (d'ou récupéraration de la TVA sur les matieres premiere dans un régime normal - tu remarqueras dans une société certaine partie de la TVA n'est pas récupérable).

Ton régime te permet de ne pas faire apparaitre la TVA sur ta valeur ajouter, mais les précedentes valeurs ajoutées reste dues pour l'administration. Donc il est normal que tu ne puisses pas la récupérée.


Eric Cardonnel
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Message le Sam Nov 10, 2007 19:22

Je crois que c'est tout simple, en fait.

Soit tu as un numéro de TVA et Adwords te facture une TVA à 0% (accord intracommunautaire)

Soit tu n'as pas de numéro de TVA et Adwords te facture la TVA d'Irlande (20,6%, je crois)

Eric


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Message le Sam Nov 10, 2007 19:30

Tu te dois de payer la TVA. Par contre, je ne pense pas que tu doives passer par Google pour ca mais la regler directement au fisc francais (tu gagnes qd meme 1 point).


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Message le Sam Nov 10, 2007 19:32

Eric Cardonnel a écrit:Je crois que c'est tout simple, en fait. Soit tu as un numéro de TVA et Adwords te facture une TVA à 0% (accord intracommunautaire). Soit tu n'as pas de numéro de TVA et Adwords te facture la TVA d'Irlande (20,6%, je crois)

Non, meme si tu n'as pas de numero, Google te propose de ne pas te facturer la TVA (s'il juge que tu as une activite commerciale).


Eric Cardonnel
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Message le Sam Nov 10, 2007 19:37

j'ai bien fait d'écrire, "je crois" :)

Perso, j'ai toujours entré un N° de TVA
donc je n'étais pas sûr qu'adwords mette la TVA à 0%
pour les comptes sans numéro.

Sérious, tu es sûr ou tu "crois" aussi ?


christo27
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Message le Lun Nov 12, 2007 18:18

Normalement, en tant qu'entreprise, dans "Mon compte >> Préférences de facturation >> Informations sur la TVA >> modifier", tu dois cocher la case "J'utilise Google AdWords à des fins professionnelles". Le choix de cette option entraine la non-facturation de la TVA par Google.

Toutefois, il semble qu'il ne soit pas (plus) possible de passer d'un statut à l'autre. L'option doit donc probablement être choisie une fois pour toutes à la création du compte...


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Message le Lun Nov 12, 2007 21:44

Eric Cardonnel a écrit:Sérious, tu es sûr ou tu "crois" aussi ?

J'en suis sur. Ceci dit, ce n'est surement pas valable pour tous les comptes puisque ca depend de la maniere dont ils classifient ton activite.

Adwords et la TVA, Besoin d'aide...

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