Adsense et TVA

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azzurro2
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Adsense et TVA

Message le Mer Mar 16, 2005 14:27

Bonjour,

Je viens de lire sur plusieurs posts qu'on pouvait rentrer son numero de TVA Intracommunautaire.

Je suis étonné n'ayant pas trouver cette option malgrè avoir ouvert un compte "entreprise".
Je pensais que l'argent provenant de Google était considéré comme de l'export et donc non soumis à la TVA.
Les chèques émanant de Google INC.

Qu'en est t'il aujourd'hui ?
Est ce que cela change si je demande un virement en euros.

Merci d'avance de vos réponses.

marceloo
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Message le Mer Mar 16, 2005 14:56

je pense qu'il y a eu confusion (de ma part aussi) dans le poste que tu as lu.

J'ai effectivement entre un n° de TVA Intracom mais ct dans la console adwords.


Jeff-44
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Message le Mer Mar 16, 2005 15:54

Après contact avec les impots et très très longue recherche, il est clair que les revenus google sont sans TVA art 259 B du code des impôts alinéa 12.


herveG
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Message le Mer Mar 16, 2005 16:09

Les revenus extra-communautaires sont effectivement des revenus sans TVA.


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