AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Consultez la formation au REFERENCEMENT naturel Google de WebRankInfo / Ranking Metrics

marphi
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 217
Inscription: 9 Déc 2003

AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Ven Mai 06, 2005 6:25

bonjour
concernant l'encaissement des Adsences, quelqu'un peut il me dire , étant base en France, si je dois ou ne dois pas reverser une TVA, et dans ce cas de quel taux ?
merci
philippe

shrom
WRInaute impliqué
WRInaute impliqué
 
Messages: 865
Inscription: 5 Juil 2004

Message le Ven Mai 06, 2005 9:02

Pas de TVA sur les AdSense. C'est une opération internationnale non souise à TVA.

slender
WRInaute occasionnel
WRInaute occasionnel
 
Messages: 364
Inscription: 18 Avr 2004

Message le Ven Mai 06, 2005 9:03

pas de TVA pour les adsenses en france.
<edit>trop tard</edit>

Ludivine
WRInaute occasionnel
WRInaute occasionnel
 
Messages: 350
Inscription: 29 Jan 2003

Message le Ven Mai 06, 2005 9:43

La TVA repose sur le principe de la territorialité et de l'exigibilité.

C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.

Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.

Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire ;). C'est à dire dès que la marchandise arrive en France.

De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.

Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.

Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations ;).

Lentreprenaute
WRInaute impliqué
WRInaute impliqué
 
Messages: 923
Inscription: 18 Oct 2003

Message le Ven Mai 06, 2005 16:50

Ludivine a écrit:La TVA repose sur le principe de la territorialité et de l'exigibilité.

C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.

Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.

Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire ;). C'est à dire dès que la marchandise arrive en France.

De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.

Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.

Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations ;).


merci ludivine, c'est simple et explicite, dire que j'ai appelé la chambre de commerce il ya peu pour savoir si je devais appliquer la tva pour un autre sujet qu'adsense mais du service toujours ! et ils m'ont filé un doc peu compréhensible.

Florent


Jeff-44
WRInaute impliqué
WRInaute impliqué
 
Messages: 593
Inscription: 3 Sep 2004

Message le Ven Mai 06, 2005 17:09

pas de tva dixit les impots

marphi
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 217
Inscription: 9 Déc 2003

Message le Dim Mai 08, 2005 19:01

et bien merci, comme ça c'est tres clair !!
philippe

niceunef
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 1809
Inscription: 19 Jan 2004

Message le Lun Mai 09, 2005 16:10

Ce sont les annonceurs AdWords de l'UE qui paient une TVA (taux irlandais: 21% ou au taux de leur pays si numéro de TVA).


castprod
Nouveau WRInaute
Nouveau WRInaute
 
Messages: 45
Inscription: 31 Déc 2004

Message le Jeu Jan 25, 2007 11:06

C'est encore bien plus compliqué pour la réalisation d'une presta en France pour un client hors communauté européenne tu ne paies pas de TVA si c'est de la prestation de service pure ou de la mise à disposition de personnel sauf pour la location la vente ou l'achat de marchandise ... suite à un contrat avec un client tunisien je n'ai pas eu à facturer la TVA après renseignement pris auprès des impôts car c'était de la prestation de service pure (pas de marchandise) ... merci pour l'info de l'adsense on vient de s'y mettre et je ne savais pas comment l'inclure dans ma compta ;)

cotp
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 89
Inscription: 26 Juil 2005

Message le Ven Nov 02, 2007 18:52

Je relance ce sujet... pour être bien sûr...

Si mon entreprise encaisse une somme (même petite) en Adsense, je n'ai aucune TVA encaissée ?

Avis à nos experts en compta, dans quelle "case" ou classe doit-on déclarer ce revenu.

On imprime l'attestation et ça suffit ?

Cotp

NetCodeur
WRInaute discret
WRInaute discret
 
Messages: 193
Inscription: 24 Nov 2005

Message le Jeu Oct 02, 2008 10:05

Il y a un truc pas clair encore. En quoi Adsense est-une opération internationale ? Son lieu de facturation est bien en Irlande non ?

upanddown
Nouveau WRInaute
Nouveau WRInaute
 
Messages: 17
Inscription: 24 Mai 2011

Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Ven Juin 10, 2011 13:30

Je déterre ce vieux topic car j'ai toujours un doute.
Je vais créer une plateforme blogs en y incluant des bannières adsense.
Je ne vais donc pas payer de TVA sur ces revenus, c'est bien ça ?
Mon site sera localisé en France et il sera multilangues, si je souhaite vendre moi-même des espaces publicitaires sur le site , je vais dons avoir des revenus de différents pays ?
Vais-je devoir payer la TVA sur ces revenus ? et si ou laquelle ? la française pour tous les revenus, ou une différente selon la localisation des revenus ?

Merci d'avance


MikeR
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 1314
Inscription: 9 Jan 2010

Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Ven Juin 10, 2011 14:04

Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.

Et, j'oubliais il y a une mention qui va bien à faire figurer sur la facture....

ybet
WRInaute accro
WRInaute accro
 
Messages: 8529
Inscription: 22 Nov 2003

Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Sam Juin 11, 2011 17:50

MikeR a écrit:Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.

Et, j'oubliais il y a une mention qui va bien à faire figurer sur la facture....



Et t'a déjà fait une facture à Google :wink: (qui est aux USA, là je suis d'accord)


MikeR
WRInaute passionné
WRInaute passionné
 
Messages: 1314
Inscription: 9 Jan 2010

Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Sam Juin 11, 2011 23:55

ybet a écrit:Et t'a déjà fait une facture à Google :wink: (qui est aux USA, là je suis d'accord)


C'est GG Irelande qui te paye. Tu fais une facture propre avec son N° de série, le N° de TVA de GG, la mention et tu la range dans ton classeur. Le fait que GG ne demande pas de facture pour payer ne te dispense pas de tenir ta compta correctement. Ca évite des problèmes en cas de contrôle fiscal.


Si vous avez aimé cette discussion, partagez-la sur vos réseaux sociaux préférés :

Formation recommandée sur ce thème :

Formation REFERENCEMENT naturel Google : apprenez une méthode efficace pour optimiser à fond le référencement naturel dans Google de façon durable... Formation animée par Olivier Duffez et Fabien Facériès, experts en référencement naturel.

Tous les détails sur le site Ranking Metrics : programme, prix, dates et lieux, inscription en ligne.

Lectures recommandées sur ce thème :