AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

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marphi
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AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Ven Mai 06, 2005 7:25

bonjour
concernant l'encaissement des Adsences, quelqu'un peut il me dire , étant base en France, si je dois ou ne dois pas reverser une TVA, et dans ce cas de quel taux ?
merci
philippe

shrom
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Message le Ven Mai 06, 2005 10:02

Pas de TVA sur les AdSense. C'est une opération internationnale non souise à TVA.

slender
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Message le Ven Mai 06, 2005 10:03

pas de TVA pour les adsenses en france.
<edit>trop tard</edit>

Ludivine
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Message le Ven Mai 06, 2005 10:43

La TVA repose sur le principe de la territorialité et de l'exigibilité.

C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.

Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.

Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire ;). C'est à dire dès que la marchandise arrive en France.

De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.

Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.

Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations ;).

Lentreprenaute
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Message le Ven Mai 06, 2005 17:50

Ludivine a écrit:La TVA repose sur le principe de la territorialité et de l'exigibilité.

C'est à dire qu'elle devient exigible par rapport au territoire sur lequel la prestation a été faire, ou la livraison du produit.

Dans le cas des adsenses la prestation est faite aux Etats Unis donc pour la France tu n'es pas redevable de la TVA.

Par contre si tu achetes un produit aux Etats Unis et que tu l'importes en France, celui-ci devient soumis au taux en vigueur et tu paies la TVA au transitaire ;). C'est à dire dès que la marchandise arrive en France.

De même tu fais une prestation de service en France pour un américain, celui-ci paiera la TVA parce que la prestation aura était réalisée sur le territoire Français, mais si tu exportes une marchandise tu ne lui factureras pas la TVA parce que la marchandise aura été livrée hors de France.

Pour les pays de la communauté européenne, c'est une opération un peu plus compliquée, mais au final cela reste une opération HT.

Voila, j'espère que cela t'éclairera pour d'autres situations ;).


merci ludivine, c'est simple et explicite, dire que j'ai appelé la chambre de commerce il ya peu pour savoir si je devais appliquer la tva pour un autre sujet qu'adsense mais du service toujours ! et ils m'ont filé un doc peu compréhensible.

Florent


Jeff-44
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Message le Ven Mai 06, 2005 18:09

pas de tva dixit les impots

marphi
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Message le Dim Mai 08, 2005 20:01

et bien merci, comme ça c'est tres clair !!
philippe

niceunef
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Message le Lun Mai 09, 2005 17:10

Ce sont les annonceurs AdWords de l'UE qui paient une TVA (taux irlandais: 21% ou au taux de leur pays si numéro de TVA).


castprod
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Message le Jeu Jan 25, 2007 12:06

C'est encore bien plus compliqué pour la réalisation d'une presta en France pour un client hors communauté européenne tu ne paies pas de TVA si c'est de la prestation de service pure ou de la mise à disposition de personnel sauf pour la location la vente ou l'achat de marchandise ... suite à un contrat avec un client tunisien je n'ai pas eu à facturer la TVA après renseignement pris auprès des impôts car c'était de la prestation de service pure (pas de marchandise) ... merci pour l'info de l'adsense on vient de s'y mettre et je ne savais pas comment l'inclure dans ma compta ;)

cotp
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Message le Ven Nov 02, 2007 19:52

Je relance ce sujet... pour être bien sûr...

Si mon entreprise encaisse une somme (même petite) en Adsense, je n'ai aucune TVA encaissée ?

Avis à nos experts en compta, dans quelle "case" ou classe doit-on déclarer ce revenu.

On imprime l'attestation et ça suffit ?

Cotp

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Message le Jeu Oct 02, 2008 11:05

Il y a un truc pas clair encore. En quoi Adsense est-une opération internationale ? Son lieu de facturation est bien en Irlande non ?

upanddown
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Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Ven Juin 10, 2011 14:30

Je déterre ce vieux topic car j'ai toujours un doute.
Je vais créer une plateforme blogs en y incluant des bannières adsense.
Je ne vais donc pas payer de TVA sur ces revenus, c'est bien ça ?
Mon site sera localisé en France et il sera multilangues, si je souhaite vendre moi-même des espaces publicitaires sur le site , je vais dons avoir des revenus de différents pays ?
Vais-je devoir payer la TVA sur ces revenus ? et si ou laquelle ? la française pour tous les revenus, ou une différente selon la localisation des revenus ?

Merci d'avance


MikeR
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Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Ven Juin 10, 2011 15:04

Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.

Et, j'oubliais il y a une mention qui va bien à faire figurer sur la facture....

ybet
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Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Sam Juin 11, 2011 18:50

MikeR a écrit:Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.

Et, j'oubliais il y a une mention qui va bien à faire figurer sur la facture....



Et t'a déjà fait une facture à Google :wink: (qui est aux USA, là je suis d'accord)


MikeR
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Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Dim Juin 12, 2011 0:55

ybet a écrit:Et t'a déjà fait une facture à Google :wink: (qui est aux USA, là je suis d'accord)


C'est GG Irelande qui te paye. Tu fais une facture propre avec son N° de série, le N° de TVA de GG, la mention et tu la range dans ton classeur. Le fait que GG ne demande pas de facture pour payer ne te dispense pas de tenir ta compta correctement. Ca évite des problèmes en cas de contrôle fiscal.

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Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Mer Juin 15, 2011 16:41

MikeR a écrit:Prestation de service export vers des pays européens ou reste du Monde = pas de TVA.
Mais pour les recette européennes, tu devras faire une Déclaration Européenne de Service mensuelle sur le site des Douanes. Voir sur mon site, rubriqe TVA.


Mon site sera une plateforme blogs multilangues.
Je vais donc récupérer tous les revenus adsense et en reverser une part à mes blogueurs.
En france ( aux blogueurs français )je vais donc payer la TVA à 19.6%.
Mais aux Etats-unis, pour mes blogueurs américains par exemple, je n'arrive pas à trouver l'information.
Quelqu'un connaît t-il la réponse ?

Merci d'avance.


MikeR
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Re: AdSense : TVA ou pas TVA finalement ??

Message le Mer Juin 15, 2011 17:12

Si tu payes tes bloggueurs US, c'est que tu leur achètes un service. Dans ce cas la TVA est due, en autoliquidation (ce qui est totalement neutre pour toi).

voir ici


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