Acheter un ndd expiré appartenant à une marque ?

**le Lun Juin 13, 2005 17:15**

Salut tout le monde,

Voilà je me demandais juste si c'était légal d'acheter un ndd qui a expiré et qui appartenait à une marque déposée. Bon je prend un exmple hein, si par exemple le domaine google.com expirait et qu'ils oubliaient de le réacheter, j'aurais le droit de l'acheter ?

C'est jsute pour savoir, je compte prévenir la boîte pour pas qu'elle ait une mauvais surprise

**le Lun Juin 13, 2005 17:16**

marque déposée lol

n'y pense même pas ;-)

sauf si tu aime les procés ^^

**le Lun Juin 13, 2005 17:17**

Ouarf ouarf, bon espérons que ge a pensé à un de ses nombreux ndd qui expire le 20 août ^^

**le Lun Juin 13, 2005 17:20**

imaginons que google dans 5 ans éxiste plus, ni le copyright, ni la marque déposée, ni le ndd... on peut quand même l'utiliser?

**le Lun Juin 13, 2005 17:22**

Bah pourquoi on pourrait pas, s'il y'a plus la marque ^^

**le Lun Juin 13, 2005 17:26**

mowmow a écrit:Bah pourquoi on pourrait pas, s'il y'a plus la marque ^^

qui sait^^

**le Lun Juin 13, 2005 17:33**

Un copyright est valable 50 ans après le décès de l'auteur...

Donc pour une marque je ne sais pas excatement.

Ta question est "je peux l'acheter ?" ; réponse "oui"
Ma question est "est-ce rentable ?" ; réponse "oui... pour le dépositaire de la marque qui n'aura aucun frais à déboursé pour récupéré son ndd + quelques domage et intérêts au passage"

Cela dit, c'est juste valable pour les nom de domaine en :
. fr, .be, .it, etc... pour les extension des pays.
Une particularité pour les futurs .eu (europe) :
être propriétaire de la marque dans son pays, et être le premier arrivé.
Si un français et un italien ont la même marque, le premier arrivé sera servi... l'autre ne pourra que négocier éventuellement un rachat.

Par contre, rien ne t'empêche le plus légalement du monde d'acheter un ndd en .com, .net, .info, etc...
Si la marque en question veut le récupérer elle devra te payer si elle le désire.

**le Lun Juin 13, 2005 20:52**

Tiens ca me fait repenser à un truc ces domaines expiré
pour info hotmail.co.uk

**le Mar Juin 14, 2005 1:23**

medium69 a écrit:Par contre, rien ne t'empêche le plus légalement du monde d'acheter un ndd en .com, .net, .info, etc...
Si la marque en question veut le récupérer elle devra te payer si elle le désire.

Là je ne suis pas d'accord...
Ca c'est valable uniquement si toi-même tu as déposé la marque!
Si moi demain j'achère le coca-cola.com, ils sont en droit de m'accuser de contrefaçon et je n'aurais pas d'autre choix que de leur rendre...

**le Mar Juin 14, 2005 1:42**

a propos d'une chose... tout le monde connait Stargate?
Bon, imaginons:

J'achète le ndd stargate-sg-1.com, normalement je suis dans mon droit? Etant donné que la marque est StargateSG1 ou Stargate SG-1, biensûr, imaginons que cela soit un site de fan...

Le stargate-sg-1.com sera alors considéré aux "bords" de la marque, donc limite. Mais celui-ci étant pas déposer, je vois pas se qui empecherais quelqu'un de le prendre... a part si la mgm vous offre une ristourne

**le Mar Juin 14, 2005 6:39**

Lord-Zirone a écrit:a propos d'une chose... tout le monde connait Stargate?
Bon, imaginons:

J'achète le ndd stargate-sg-1.com, normalement je suis dans mon droit? Etant donné que la marque est StargateSG1 ou Stargate SG-1, biensûr, imaginons que cela soit un site de fan...

Le stargate-sg-1.com sera alors considéré aux "bords" de la marque, donc limite. Mais celui-ci étant pas déposer, je vois pas se qui empecherais quelqu'un de le prendre... a part si la mgm vous offre une ristourne

Les Goa-ulds seront pas contents et ils te péteront la tête :mrgreen:

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