Acheter des morceaux de musiques à Artistes

[edontheweb]

Bonsoir,

J'ai une question concernant mon projet. En effet certains musiciens à qui je vais acheter les morceaux ont un numéro SIRET ils pourront me faire des factures lorsque je vais acheter des compositions. Cependant d'autres n'ont pas de numéro SIRET mais sont inscrit au GUSO. Est-ce que ceux la peuvent quand même me faire une facture vu qu'ils ont pas de numéro SIRET mais sont juste inscrit au GUSO ?

Merci d'avance

Cdt

[jcaron]

Tu as été lire le site du GUSO? A priori ça ne concerne que "le spectacle vivant", ce qui n'a rien à voir, si?

Déjà, tu leur achètes quoi? Une composition ou une interprétation? Dans le premier cas c'est du droit d'auteur dans le deuxième au mieux des droits voisins, mais plus probablement soit de la sous-traitance soit du travail salarié (éventuellement en CDI). Et évidemment dans ce dernier cas il y a aussi des droits d'auteur à payer aux ayants-droit.

Jacques.

[edontheweb]

Je serai en auto entrepreneur. J'achète des compos pour les revendre sur internet. Pour certains artistes c'est OK on s'est mis d'accord : comme ils ont un numéro SIRET ils me font une facture chaque mois de ce qu'ils m'ont vendu. Cependant d'autres n'ont pas de numéro SIRET et sont juste au GUSO donc je vois pas si c'est possible de me faire une facture pour me vendre un morceau.

Cdt

[jcaron]

Une fois de plus, tu ne réponds pas à la question, et je pense que ça veut dire que malgré le fait qu'on t'ait déjà recommandé d'aller lire le CPI, tu n'as toujours aucune idée de ce que sont les droits d'auteur, les droits voisins, etc. Bref, tu ne sais pas ce que tu achètes ni ce que tu vends.

Donc, tu achètes et vends quoi exactement? Une interprétation d'un morceau existant, une partition pour une musique originale sans interprétation, autre chose? Donne des exemples précis et concrets, ça aidera. On te peut pas te répondre si on ne sait pas de quoi tu parles exactement, parce que les règles peuvent être très différentes suivant les cas.

Et pense à lire le CPI.

Jacques.

[edontheweb]

La question des droits d'auteur n'est pas le sujet. Tout ca est bon je me suis renseigné je parles du principe d'achat - vente pur. Est-ce que je peux acheter des œuvres à des artistes qui sont juste au GUSO mais n'ayant pas de numéro SIRET ou pas ? Mon projet est confidentiel donc je ne souhaite pas en parler plus en profondeur.

Merci d'avance

Cdt

[jcaron]

Même réponse que précédemment: va sur le site du GUSO, tu vas voir que ça n'a a priori aucun rapport. S'ils ne peuvent pas te facturer, je ne suis pas sûr qu'il y ait d'autre option qu'un salaire dans le cas d'un interprète.

Jacques.

[edontheweb]

Oui je vais les contacter. Merci beaucoup Jacques pour tes informations et ta réactivité. Tout n'est pas simple en France pour lancer son propre Business ! Que de contraintes et de choses non clairs ou sans informations précises