Accusation de plagiat pour un site internet
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- qqfr2507
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- Messages: 14
- Inscription: 17 Fév 2007
Accusation de plagiat pour un site internet
Bonjour à tous,
J'ai besoin de votre aide car je suis accusé de plagiat par une personne qui menace de m'attaquer en justice si je ne ferme pas mon site internet.
J'ai crée il y a 3 mois un site internet. Une personne m'a contacté il y a 3 jours me disant qu'elle avait déjà inventé ce concept il y a longtemps (avec le même nom) et qu'elle peut le prouver. Seulement je n'étais pas au courant et il n'y a aucune trace sur internet de ce qu'elle avance. Comment puis-je être accusé de plagiat alors que je ne pouvais pas être au courant que le concept avait été inventé par quelqu'un je ne sais où en France !
Est-ce que son accusation tient debout ? Que dois-je faire ?
Merci d'avance pour votre aide.
J'ai besoin de votre aide car je suis accusé de plagiat par une personne qui menace de m'attaquer en justice si je ne ferme pas mon site internet.
J'ai crée il y a 3 mois un site internet. Une personne m'a contacté il y a 3 jours me disant qu'elle avait déjà inventé ce concept il y a longtemps (avec le même nom) et qu'elle peut le prouver. Seulement je n'étais pas au courant et il n'y a aucune trace sur internet de ce qu'elle avance. Comment puis-je être accusé de plagiat alors que je ne pouvais pas être au courant que le concept avait été inventé par quelqu'un je ne sais où en France !
Est-ce que son accusation tient debout ? Que dois-je faire ?
Merci d'avance pour votre aide.
- fredfan
- WRInaute accro

- Messages: 3116
- Inscription: 2 Juil 2008
Re: Accusation de plagiat pour un site internet
Bonjour
C'est difficile de déposer un concept en Europe. C'est plutôt une manie américaine, et encore. Il faut vraiment qu'il y ait un fonctionnement très spécifique.
Si elle pouvait le prouver elle expliquerait avec quelles pièces et selon quels textes de loi.
Si tu lui réponds fais attention à ne pas donner d'éléments en croyant en demander.
C'est difficile de déposer un concept en Europe. C'est plutôt une manie américaine, et encore. Il faut vraiment qu'il y ait un fonctionnement très spécifique.
Si elle pouvait le prouver elle expliquerait avec quelles pièces et selon quels textes de loi.
Si tu lui réponds fais attention à ne pas donner d'éléments en croyant en demander.
- extremenet
- WRInaute discret

- Messages: 166
- Inscription: 2 Oct 2006
Re: Accusation de plagiat pour un site internet
je pense q'un concept ne peux être protégé, de plus si son site n'est plus sur internet, je ne vois pas ou est le problème.
et comme dit gorapat, il serait bien d'avoir le lien de ton site
et comme dit gorapat, il serait bien d'avoir le lien de ton site
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Topsitemaker - WRInaute impliqué

- Messages: 585
- Inscription: 19 Nov 2006
Re: Accusation de plagiat pour un site internet
Bonjour,
je connais ça, mais pas eu à attendre une menace pour qu'un procès se réalise dans mon cas.
La menace c'est une mise en demeure ?
je connais ça, mais pas eu à attendre une menace pour qu'un procès se réalise dans mon cas.
La menace c'est une mise en demeure ?
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loran750 - WRInaute passionné

- Messages: 2247
- Inscription: 15 Mar 2005
Re: Accusation de plagiat pour un site internet
comme dit ci-desssus, y a-t-il une lettre recommandée ? Une preuve de plagiat (un concept n'est pas recevable, cependant un logo, un brevet, un contenu peuvent avoir été déposé).
En l'état actuel des choses, ce ne sont que des menaces sans fondement.
En l'état actuel des choses, ce ne sont que des menaces sans fondement.
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spout - WRInaute accro

- Messages: 4370
- Inscription: 14 Mai 2003
Re: Accusation de plagiat pour un site internet
C'est ce site là: http://bit.ly/h6qcu1 ?
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padadam22 - WRInaute accro

- Messages: 2701
- Inscription: 23 Oct 2010
Re: Accusation de plagiat pour un site internet
Plagiat de ?
Son site est en ligne ?
Il a déposé quelque chose ?
Demande lui toutes ses preuves, d'autant plus que le concept n'a rien d'original (CF VDM qui existe depuis bien longtemps).
Son site est en ligne ?
Il a déposé quelque chose ?
Demande lui toutes ses preuves, d'autant plus que le concept n'a rien d'original (CF VDM qui existe depuis bien longtemps).
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loran750 - WRInaute passionné

- Messages: 2247
- Inscription: 15 Mar 2005
Re: Accusation de plagiat pour un site internet
aah ouais, je comprends que le site leader souhaite préempter les mots du nom de domaine ainsi que son acronyme.
Par contre, je ne vois pas le plagiat. Une copie de l'idée mais ils sont si nombreux à faire la même chose.
Mon avis est le suivant : il te menace car il ne souhaite pas que tu utilises l'acronyme en question ainsi que le mot de Cambronne.
Bref. Je suis dubitatif sur l'acceptation du dépôt de plainte (il peut porter plainte, mais de là à ce qu'un magistrat accepte lz plzinte, ce n'est pas la même chose)...
Par contre, je ne vois pas le plagiat. Une copie de l'idée mais ils sont si nombreux à faire la même chose.
Mon avis est le suivant : il te menace car il ne souhaite pas que tu utilises l'acronyme en question ainsi que le mot de Cambronne.
Bref. Je suis dubitatif sur l'acceptation du dépôt de plainte (il peut porter plainte, mais de là à ce qu'un magistrat accepte lz plzinte, ce n'est pas la même chose)...
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